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Interventions en hémicycle de Jean-Claude Gaudin
14086 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 82, modifié.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 39, et l'amendement n° 346 rectifié n'a plus d'objet.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L'amendement n° 326 rectifié est présenté par MM. Repentin, Raoul et Desessard, Mmes Le Texier et San Vicente, M. Vezinhet, Mmes Printz et Boumediene-Thiery, MM. Godefroy, Lagauche et Mélenchon, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés. L'amendement n° 558 rectif...
La parole est à M. Bernard Seillier, pour présenter l'amendement n° 558 rectifié bis.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Repentin, maintenez-vous l'amendement n° 326 rectifié ?
L'amendement n° 326 rectifié est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 558 rectifié bis.
En conséquence, une division additionnelle ainsi rédigée est insérée dans le projet de loi, après l'article 39. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 325 rectifié, présenté par MM. Repentin, Raoul et Desessard, Mmes Le Texier et San Vicente, M. Vezinhet, Mmes Printz et Boumediene-Thiery...
L'amendement n° 557 rectifié bis, présenté par MM. Seillier, Pelletier, de Montesquiou et Mouly, est ainsi libellé : Après l'article 39, insérer un article additionnel ainsi rédigé : Montant des crédits (M ? valeur 2004) Maisons relais 4 000 places en maisons relais seront créées à raison de 1 000 en 2005 et 1 500 chacune des deux a...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 325 rectifié bis.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 39, et l'amendement n 557 rectifié bis n'a plus d'objet.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 83, présenté par Mme Létard, au nom de la commission des affaires sociales, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Dominique Braye, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Valérie Létard, rapporteur.
L'amendement n° 83 est retiré. Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 175 ?
La parole est à Mme Marie-Thérèse Hermange, pour explication de vote.
