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Les interventions de Jean-Claude Lenoir sur ce dossier
79 amendements trouvés
26/10/2012 — Amendement N° 62 au texte N° 20122013-019 - Article 8 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 61 au texte N° 20122013-019 - Article 7 sexies (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 60 au texte N° 20122013-019 - Article 7 quinquies (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 59 au texte N° 20122013-019 - Article 7 quater (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 58 au texte N° 20122013-019 - Article 7 ter (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 57 au texte N° 20122013-019 - Article 7 bis (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 56 au texte N° 20122013-019 - Article 7 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 55 au texte N° 20122013-019 - Article 6 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 54 au texte N° 20122013-019 - Article 5 ter (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 53 au texte N° 20122013-019 - Article 5 bis (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 52 au texte N° 20122013-019 - Article 5 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 51 au texte N° 20122013-019 - Article 4 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 50 au texte N° 20122013-019 - Article 3 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 49 au texte N° 20122013-019 - Article 2 (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 48 au texte N° 20122013-019 - Article 1er quater (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 47 au texte N° 20122013-019 - Article 1er ter (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 46 au texte N° 20122013-019 - Article 1er bis (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d'énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d'objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d'atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 45 au texte N° 20122013-019 - Article 1er (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d’énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d’objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d’accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d’atteindre ces objectifs. C’est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
26/10/2012 — Amendement N° 44 au texte N° 20122013-019 - Article 1er A (Tombe)
M. Lenoir, les membres du Groupe Union pour un Mouvement Populaire
Supprimer cet article. Exposé sommaire : Réduire les consommations d’énergie du pays, lutter contre la précarité énergétique sont autant d’objectifs avec lesquels les auteurs de cet amemendements sont d'accord, en revanche le dispositif proposé par cet article ne permet pas d’atteindre ces objectifs. C'est pourquoi les auteurs de cet amendeme...
