Loi de finances pour 2016

Cet amendement a le même objet, mais vise un autre secteur, celui du bois et de la construction. Dans ce secteur également œuvre un organisme particulièrement performant : le Comité professionnel de développement des industries françaises de l’ameublement et du bois, ou CODIFAB. Il participe notamment à l’organisation de salons à l’étranger. ...

Quand vous enlevez une tuile à un toit, commencent les fuites. Soyons vigilants la prochaine fois à ne pas dépouiller complètement l’ossature de la maison qui a été construite. Cela étant, je retire cet amendement, madame la présidente.

Cet amendement obéit au même raisonnement, mais je serai encore plus bref, madame la présidente, pour le grand soulagement de mes collègues ! Il est question ici du comité Francéclat, organisme chargé de l’horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l’orfèvrerie et des arts de la table, autant de secteurs d’activités qui correspondent s...

Mes chers collègues, l'ordre du jour de notre réunion appelle l'examen des crédits de la mission « Économie ». Je cède la parole à nos trois rapporteurs pour avis et, en premier lieu, à notre collègue Élisabeth Lamure.

Je remercie nos rapporteurs pour leur présentation. Je laisse notre collègue Jacques Chiron, rapporteur spécial de la commission des Finances pour la mission « Économie », nous faire part de la position adoptée par celle-ci.

Merci, cher collègue. Je propose de laisser immédiatement la parole à Alain Chatillon, rapporteur pour avis sur le compte d'affectation spécial « Participations financières de l'État », puis nous pourrons ouvrir une discussion sur l'ensemble des rapports.

Je soutiens la proposition de notre rapporteur pour avis, compte tenu de l'évolution depuis 2007. Je pense que nous pouvons tous nous retrouver sur la nécessité de renforcer les crédits du Fisac.

Je rappelle les positions de nos rapporteurs pour avis sur les crédits de la mission « Économie » : Mme Lamure propose de s'abstenir, M. Bourquin propose un avis favorable et M. Leroy un avis défavorable. Nous allons donc procéder au vote.

Je rappelle que M. Chatillon, rapporteur pour avis du compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État », propose de donner un avis de sagesse aux crédits concernés.

Je passe maintenant la parole à notre collègue Valérie Létard, pour nous présenter l'avis budgétaire « Recherche et enseignement supérieur», en remplacement de Henri Tandonnet, rapporteur pour avis, actuellement empêché. Ma chère collègue, je vous passe la parole.

Merci à notre collègue Valérie Létard, qui a suppléé notre rapporteur pour avis Henri Tandonnet, auquel nous souhaitons un prompt rétablissement.

Je vous remercie mes chers collègues et mets au vote l'avis budgétaire sur la mission « Recherche et enseignement supérieur ». La Commission propose de s'abstenir sur le vote les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Je passe à présent la parole à notre collègue M. Serge Larcher qui va nous présenter son avis budgétaire sur la Mission « Outre-mer ».

Merci Monsieur le Rapporteur pour le travail que vous avez accompli. Je passe la parole, dans un premier temps, à notre collègue Michel Magras.

Très bien, Monsieur le rapporteur. Je vais mettre aux voix les crédits de la mission « Outre-mer ». La Commission émet un avis favorable aux crédits de la mission « Outre-mer ». Mes chers collègues, je vous remercie de votre nombreuse participation à notre réunion. La réunion est levée à 12h25.

Nous accueillons Mme George Pau-Langevin, ministre des Outre-mer, qui vient nous présenter les crédits de son ministère pour 2016. Notre rapporteur, M. Serge Larcher, de retour de Martinique, a vu son vol dérouté sur Lille en raison du brouillard. Je vous prie d'excuser son retard, ainsi que l'absence de plusieurs collègues, bloqués dans des aé...

Notre rapporteur voulait vous poser les questions suivantes. Comme vous l'avez souligné, les crédits de paiement de la mission « Outre-mer » pour 2016 sont préservés. Mais les autorisations d'engagement diminuent de 3,1 %. Ces diminutions portent principalement sur les allègements de charges salariales, comme un certain nombre d'acteurs économi...

Vous connaissez le sujet, Madame la ministre, ayant été chargée de la réussite éducative. Je vous remercie. La réunion est levée à 13 h 05.

Merci Monsieur le Secrétaire d'État de nous faire le plaisir de venir devant notre commission. Si votre audition porte principalement sur le projet de loi de finances pour 2016, nous pourrons l'élargir à d'autres sujets connexes. Nous avons entendu hier soir M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, sur la miss...

Monsieur le ministre, je terminerai par trois éléments. D'une part, s'agissant du TIPP, j'apprécie vos prises de position sur la transparence : il y a une vraie inquiétude dans nos territoires. Dans le cadre des négociations, la prise en compte de la particularité de nos produits, surtout ceux protégés par des appellations d'origine contrôlée o...