Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Voilà une habile façon de contrer un concurrent du jambon de Bayonne !

Notre rapporteur, Michel Le Scouarnec, va nous éclairer sur le concept de l'économie bleue. Il a largement démontré sa fougue sur le sujet comme rapporteur pour avis du budget « pêche ».

Nous vous remercions pour la qualité de votre rapport et pour votre enthousiasme. Nous espérons pouvoir honorer l'invitation que vous nous aviez faite, au moment du budget, de nous rendre à Lorient.

Et le casier judiciaire des patrons pêcheurs ?

Notre rapporteur budgétaire sur la pêche pourra se charger de cette question.

Douze articles ont été délégués au fond à la commission des affaires économiques, dont huit au titre II, deux au titre II bis et deux au titre III.

Le rapporteur propose que les fermes aquacoles soient en mer.

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, compétente au fond sur la proposition de loi, pourrait « déléguer au fond » à la commission des affaires économiques l'examen des articles relatifs à la pêche et à l'aquaculture, qui entrent dans son champ de compétences. Il s'agit : - de 9 articles du Titre II, intitul...

Lors de ses travaux, le Sénat a entendu apporter au texte adopté par l'Assemblée nationale certaines inflexions concernant les chambres de commerce et d'industrie (CCI). Ces inflexions concernent l'organisation territoriale du réseau des CCI et la prise en compte des territoires ruraux trop souvent laissés sur le bord de la route. Il est indisp...

Sur la question de la péréquation, il n'y a pas de problème majeur. Sur la question de l'Essonne et de la Seine-et-Marne, il n'y a pas davantage de difficultés : la lecture faite est la même, même si le Sénat s'est attaché à être plus précis. Reste la question de l'organisation des compétences économiques sur notre territoire. En 2010, les CC...

Je suis sceptique quant à votre proposition de rédaction n° 2. Pour moi, le « bassin économique » n'est pas une entité reconnue.

Bienvenue à tous dans cette salle Clemenceau dont le Bureau du Sénat et la Questure ont demandé l'aménagement pour mieux répondre aux besoins des commissions. Monsieur le président de l'Arcep, je suis sincèrement heureux de vous accueillir pour la troisième fois en un an. Vous êtes sans doute le président de l'autorité administrative indépenda...

et c'est un euphémisme.

La voix du monde rural et celle des territoires, même urbains, en difficulté, s'est fait entendre. J'ajoute un rappel au chapitre « Voilà ce qu'on aurait dû faire » : au lendemain de la guerre, la France a équipé tous ses territoires en électricité grâce à la péréquation. Je suis mille fois d'accord avec Martial Bourquin, le risque de délocalis...

Les élus des territoires sont les mieux placés pour détailler, au kilomètre près, si le réseau fonctionne. Nous pouvons être votre oeil sans rien vous coûter.

Je perçois l'impatience des parlementaires. Les perspectives que vous tracez paraissent lointaines.

La commission saura formuler des propositions lors du rendez-vous important qu'est l'examen du projet de loi pour une République numérique. Merci à M. Soriano, que nous avons reçu trois fois en un an, établissant une relation intéressante et de confiance.

Aucun amendement au texte de la commission n'a été déposé.

N'organisons pas aujourd'hui le débat prévu demain. Une réunion est prévue avec Matthias Fekl, le 8 mars, pour les commissions des affaires économiques, européennes et étrangères. M. Jean Bizet et moi-même appartenons au comité de suivi de ce traité, mis en place par le ministère des affaires étrangères, animé par Matthias Fekl. Je dois soul...

Il y aura bien deux niveaux, européen et national. Le secrétaire d'État vous donnera une réponse plus précise. L'opacité, réelle, a été réduite. Nous ne sommes plus obligés de nous rendre à l'ambassade américaine pour consulter les documents dans une pièce fermée, presque en caleçon, en laissant stylos et portables à l'entrée. Désormais, les d...