Interventions en commissions de Jean-Claude Lenoir

Lors de l'examen de la proposition de loi visant à favoriser l'ancrage territorial de l'alimentation, en séance publique, j'ai dénoncé à la tribune l'avalanche de courriels dont nous avons été victimes avant l'examen du texte. Mon propos a eu un certain effet : la source s'est tarie. Ceux qui ont voté contre le texte ont reçu le lendemain un se...

Aucun membre de notre commission ne vous a mis en cause, mon cher collègue. En revanche, justifier ce genre d'initiative, comme certains sont tentés de le faire, par l'évolution d'une démocratie citoyenne me dérange. Ces manoeuvres, quoi qu'il en soit, vont à l'encontre du but recherché. Tant le nombre de courriels que leur contenu ont modifi...

À la tribune, j'ai été agréablement surpris d'être applaudi sur tous les bancs.

C'est surtout le contenu des messages qui me scandalise : nous sommes traités de criminels !

Je le redis, mon propos ne vise nullement notre collègue.

Bien entendu.

Merci pour votre travail et cette présentation très claire.

L'Assemblée nationale ayant rejeté la proposition de loi par l'adoption d'une question préalable, nous avons à examiner notre texte de première lecture. Le rapporteur y a apporté quelques améliorations.

Je remercie le rapporteur pour ce travail. Les sorts des amendements sont repris dans le tableau ci-après.

Tout à fait !

Nous devrions nous efforcer de bannir les mots « notamment » ou « en particulier », qui n'ont, le plus souvent, aucun sens législatif.

D'autres amendements sont en discussion commune. La parole est à Daniel Gremillet pour présenter l'amendement n° 14.

Les amendements n° 10, 3 rectifié, 4 rectifié, 9 et 11 ont des objets partiellement similaires. L'amendement n° 7 autorise les collectivités territoriales à déroger au code des marchés publics. Quel est l'avis du rapporteur ?

La commission des affaires économiques se sent particulièrement concernée par ce sujet, d'abord parce que nous traitons des questions touchant la consommation, mais aussi parce que nous sommes également intéressés par le financement des PME, et par le financement de l'immobilier. Concernant le crédit à la consommation, je voudrais vous interro...

C'est la raison pour laquelle je laisse le débat se poursuivre, quitte à retarder quelque peu notre réunion commune, prévue à l'issue de nos travaux, avec la commission des finances.

Nous vous remercions, Monsieur le ministre, d'avoir répondu à l'invitation commune des commissions des affaires européennes, des affaires étrangères et des affaires économiques. Vous aurez certainement à coeur de nous présenter la stratégie française pour le commerce extérieur et les négociations commerciales en cours retiennent toute notre att...

Nous vous remercions, Monsieur le ministre, d'avoir répondu à l'invitation commune des commissions des affaires européennes, des affaires étrangères et des affaires économiques. Vous aurez certainement à coeur de nous présenter la stratégie française pour le commerce extérieur et les négociations commerciales en cours retiennent toute notre att...

Nous examinons ce matin le rapport de notre collègue Joël Labbé sur la proposition de loi renforçant l'ancrage territorial de l'alimentation.

Deux représentants du Morbihan montent au créneau cette semaine. Après Michel Le Scouarnec hier soir, c'est le tour de Joël Labbé ! Cher collègue, rien n'empêche le Gouvernement d'inscrire une proposition de loi dans son ordre du jour, surtout si elle recueille l'unanimité.

Est-ce une autocritique ?