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Questions orales de Jean-Claude Leroy
11 questions trouvées.
Situation des sites papetiers Stora Enso à Corbehem et Arjowiggins à Wizernes
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur la situation des sites papetiers Stora Enso à Corbehem et Arjowiggins à Wizernes, dans le Pas-de-Calais. Le sort de ces deux sites est en effet lié puisque, en cas de reprise de l'usine de Corbehem, celle-ci pourrait fournir la matière première, c'est-à-dire la pâte à papier, à la papet...
Situation de l'usine Aperam dans le Pas-de-Calais
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique sur la situation de l'usine Aperam, à Isbergues, dans le département du Pas-de-Calais. Ce site de production, spécialisé dans la fabrication de tôles en acier inoxydable emploie actuellement sept cents salariés. Après une mise à l'arrêt « sous cocon » de son atelier de tôlerie classique - qu...
Redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur sur la question du redéploiement de l'hélicoptère de la sécurité civile Dragon 62. En effet, il est prévu que cet hélicoptère, basé sur le littoral de la côte d'Opale dans le Pas-de-Calais, soit réaffecté en Guyane. Si la dotation de ce département d'outre-mer d'un hélicoptère de la sécurité civile n'est aucunement remise...
Situation de la papeterie Arjowiggins de Wizernes
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique sur la situation de la papeterie Arjowiggins située à Wizernes, dans le Pas-de-Calais. En effet, la vente de l'usine ou, à défaut de repreneur d'ici à juin 2015, sa fermeture, a été annoncée le 10 avril 2014. Le groupe papetier Sequana, propriétaire d'Arjowiggins, s'est engagé da...
Situation de l'industrie cimentière
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre du redressement productif sur la situation de l'industrie cimentière. Celle-ci se trouve, en effet, en grande difficulté, la consommation de ciment en France ayant fortement baissé durant ces dernières années. Alors que 21,4 millions de tonnes de ciment ont été consommées en 2011, la consommation en 2012 a été de 19,9 millions de tonne...
Question orale sans débat N° 647 du 28/11/13 (Ministère des affaires sociales) (Réponse le 22/01/14)
Prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la prise en charge de l'autisme en région Nord-Pas-de-Calais. En effet, une convention collective, signée par les départements du Nord et du Pas-de-Calais, fait de l'autisme une de leurs priorités communes. Leur volonté est de mettre en place rapidement des mesures concrètes, afin d'améliorer l...
Question orale sans débat N° 424 du 11/04/13 (Ministère duprès du Ministère de l'écologie) (Caduque)
Finalisation de l'aménagement de la route nationale 42, dans le Pas-de-Calais
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, sur la finalisation de l'aménagement de la route nationale (RN) 42, dans le Pas-de-Calais. Cet axe routier, qui relie non seulement Boulogne-sur-Mer à Lille mais aussi l'A 16 à l'A 26, revêt une import...
Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur l'avenir de la plate-forme de services de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à Saint-Pol-sur-Ternoise, dans le Pas-de-Calais. Cette plate-forme téléphonique, inaugurée en février 2004, est à la disposition de l'ensemble des assurés du département, soit 1,5 million de personnes. Pensé...
Situation de la filière de collecte des vieux papiers
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre du redressement productif sur la situation de la filière de collecte des vieux papiers. Contenant des fibres de cellulose, matière première d'origine végétale réutilisable pour fabriquer de nouveaux produits en papier et en carton, les vieux papiers sont en effet une matière précieuse. Première industrie de recyclage en France, l'indus...
Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion (ACI). En effet, les structures qui ont en charge l'organisation des parcours professionnels sont confrontées à un vide juridique en ce qui concerne la suspension du contrat aidé...
Délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité « nutrition-santé-longévité » dans le Pas-de-Calais
M. Jean-Claude Leroy attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie sur les conséquences de la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité « nutrition-santé-longévité » dans le Pas-de-Calais. En effet, la recherche est une activité primordiale pour l'essor et le dynamisme économique des territoires, notamment des territoir...
