Énergie et climat

Le présent amendement a été proposé par Josiane Costes, qui est sénatrice du Cantal mais s’intéresse néanmoins au littoral. Il avait également été déposé à l’Assemblée nationale par Benoit Simian, député de la Gironde, qui n’avait pas pu le soutenir en séance publique. Comme vous le savez, les dispositions de la loi Littoral contraignent très ...

Les communes et établissements publics de coopération intercommunale s’engagent avec plus de force dans la lutte contre l’habitat indigne, et certaines d’entre elles se sont saisies de la possibilité offerte par la loi ALUR d’instaurer un permis de louer dans certains secteurs géographiques. Or, dans l’habitat dégradé, nous rencontrons souvent...

Le présent amendement vise à valoriser le recours au financement participatif dans le cadre des dispositifs de soutien financier aux réseaux de chaleur alimentés à plus de 50 % par des énergies renouvelables et de récupération. Les réseaux de chaleur étant des projets par essence locaux, réalisés dans une logique de décentralisation de l’énerg...

Je salue la bonne tenue de nos débats, même s’ils se sont déroulés dans des conditions difficiles, liées à la fin de la session et à l’engagement de la procédure accélérée. Je remercie les rapporteurs, dont le travail a été d’une qualité remarquable. Madame la ministre, vous êtes arrivée un peu par surprise dans ce débat, mais nous avons pu une...