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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jean-François Husson
68 rapports signés
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18/04/2018 — Rapport d'information N° 445 (2017-2018) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes sur - Le soutien aux énergies renouvelables
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2017 — Annexe N° 11 au Rapport N° 108 (2017-2018) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Écologie, développement et mobilité durables
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
04/07/2017 — Rapport d'information N° 605 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur l'application du droit européen environnemental - Des paroles aux actes : continuer à agir pour relever les défis du droit européen environnemental
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Annexe N° 10 au Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Écologie, développement et mobilité durables
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
19/11/2015 — Annexe N° 10 au Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Écologie, développement et mobilité durables
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
09/06/2015 — Avis N° 491 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, après engagement de la procédure accélérée relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
21/01/2015 — Avis N° 236 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Annexe N° 10 au Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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