Interventions en commissions de Jean-François Longeot

Mes chers collègues, nous allons examiner le rapport d'information relatif à la réforme du marché carbone européen. Ce rapport s'inscrit dans la continuité de la proposition de résolution européenne portant sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 », adoptée au début de ce mois par la commission des affaires européennes et qui fait suite à u...

Je félicite les rapporteurs du travail qu'ils ont réalisé et de leurs propositions.

En effet, les propositions traduisent bien l'ambition que nous avons. Nous allons désormais procéder au vote sur les propositions des rapporteurs.

Je me réjouis du consensus qui se dégage. Je rappelle enfin que la proposition de résolution européenne sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 » adoptée par la commission des affaires européennes deviendra résolution du Sénat le 5 avril prochain. Je m'en félicite. La réunion est close à 16 h 55.

Nous voici donc réunis ce matin pour débattre de l'aboutissement d'un travail considérable sur ce paquet « Ajustement à l'objectif 55 ». Je remercie les présidents de commission, particulièrement le président Jean-François Rapin, pour l'organisation souple qui nous a permis de nous appuyer sur l'expertise de chaque commission et de nous assurer...

Nous voici donc réunis ce matin pour débattre de l'aboutissement d'un travail considérable sur ce paquet « Ajustement à l'objectif 55 ». Je remercie les présidents de commission, particulièrement le président Jean-François Rapin, pour l'organisation souple qui nous a permis de nous appuyer sur l'expertise de chaque commission et de nous assurer...

président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – Nous voici donc réunis ce matin pour débattre de l’aboutissement d’un travail considérable sur ce paquet « Ajustement à l’objectif 55 ». Je remercie les présidents de commission, particulièrement le président Jean-François Rapin, pour l’organisation souple ...

président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable soutient cette proposition de rédaction, et il serait regrettable que la commission des affaires européennes ne l’adopte pas. Il vaut mieux que nous la retirions – je m’en entretiendra...

président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable. – Je partage ce point de vue : on peut comprendre cette proposition de rédaction, mais je crois qu’il faut que nous trouvions un consensus et que le dispositif soit affiné. Nous n’y sommes donc pas favorables. La proposition de rédaction n’est pas retenue.

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable soutient cette proposition de rédaction, et il serait regrettable que la commission des affaires européennes ne l'adopte pas. Il vaut mieux que nous la retirions - je m'en entretiendrai avec M. Bacci. Je souligne néanmoins que, d'un point de vue environnemental, ce sujet e...

La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable soutient cette proposition de rédaction, et il serait regrettable que la commission des affaires européennes ne l'adopte pas. Il vaut mieux que nous la retirions - je m'en entretiendrai avec M. Bacci. Je souligne néanmoins que, d'un point de vue environnemental, ce sujet e...

Je partage ce point de vue : on peut comprendre cette proposition de rédaction, mais je crois qu'il faut que nous trouvions un consensus et que le dispositif soit affiné. Nous n'y sommes donc pas favorables. La proposition de rédaction n'est pas retenue.

Je partage ce point de vue : on peut comprendre cette proposition de rédaction, mais je crois qu'il faut que nous trouvions un consensus et que le dispositif soit affiné. Nous n'y sommes donc pas favorables. La proposition de rédaction n'est pas retenue.

président. – Mes chers collègues, Après les auditions de Barbara Pompili, Jean-Baptiste Djebbari et Julien Denormandie, ainsi que la table ronde sur les enjeux de la présidence de l’Union européenne organisée en janvier dernier, nous continuons ce matin nos travaux de commission sur le « Pacte vert » européen, et plus spécifiquement, sur son v...

président. – Je remercie les rapporteurs Denise Saint-Pé et Guillaume Chevrollier pour ces éléments. Je vous rappelle que si ce texte résulte d’un compromis entre nos trois commissions, c’est bien en définitive celle des affaires européennes qui sera formellement habilitée à adopter la proposition de résolution. Je tiens une nouvelle fois à sal...

président. – Pour abonder dans le sens de Didier Mandelli : l’objet de la présente réunion est bien de discuter les différents éléments du texte en amont de la réunion de demain, pendant laquelle nous ne disposerons pas d’autant de temps. M. Ronan Dantec. – Je me permets de rebondir sur les propos de Didier Mandelli. Il est vrai que le comprom...

président. – Je vous remercie. Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

président. – Je vous remercie pour cette proposition et vous invite, mes chers collègues, à cosigner ce courrier dès cet après-midi.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Luc Lallemand, président-Directeur général de SNCF Réseau, afin d'évoquer le projet d'actualisation pour la période 2021-2030 du contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État. Comme vous le savez sans doute, nous avons eu l'occasion d'entendre la semaine dernière le président de l'Autorité de régulati...

Oui, je vous y invite en effet, puis je donnerai la parole à notre rapporteur Philippe Tabarot.