Interventions en commissions de Jean-François Longeot

Avez-vous une date ?

Je crois que vous avez répondu à toutes les questions. Merci Monsieur le président-directeur général pour cet exercice qui n'était pas simple. Merci de votre franchise, de votre compréhension et de vos réponses. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous passons à l'examen des amendements de séance sur le projet de loi relatif à la Collectivité européenne d'Alsace, examiné en deuxième lecture.

Je suis heureux d'accueillir cet après-midi M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports. Cette audition nous offre l'occasion de vous interroger, monsieur le ministre, au sujet du Pacte vert européen, dans le contexte de la présidence française du Conseil de l'Union europ...

Évelyne Perrot, empêchée, avait des questions sur le transport aérien, mais vous y avez répondu, monsieur le ministre. Depuis que j'assume la présidence de cette commission, c'est-à-dire depuis octobre 2020, nous avons travaillé ensemble dans de très bonnes conditions et je vous en remercie. Bien que la session s'arrête à la fin de la semaine ...

Permettez-moi tout d'abord d'avoir une pensée toute particulière en mémoire de notre collègue Olivier Léonhardt, décédé dans la nuit du 1er au 2 février, à l'âge de 58 ans, des suites d'une longue maladie. Il avait été membre de notre commission d'octobre 2017 à septembre 2020. Je tenais à adresser toutes mes condoléances à sa famille et à ses ...

Nous avons maintenant à examiner un amendement du Gouvernement au texte de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale. Cet amendement au texte issu de la CMP a déjà été examiné et adopté p...

Nous démarrons cette matinée par l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi n° 755 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace. Ce projet de loi vise notamment à ratifier l'ordonnance relative à la mise en place d'une ...

Je comprends vos réticences à envisager un élargissement aux autres régions. Je tiens toutefois à souligner l'immense travail de concertation réalisé par Philippe Tabarot lors de l'examen de la loi « Climat et résilience ». Il a fallu longuement négocier pour en arriver là. Ce n'était pas simple.

Nous passons maintenant à l'examen du rapport de Jean-Claude Anglars sur la proposition de loi visant à permettre l'implantation d'installations photovoltaïques sur des sites dégradés, conformément aux articles 47 ter à 47 quinquies de notre Règlement. C'est une première pour la commission. Ce cadre d'examen - inédit jusqu'à présent - explique ...

Je regrette que le Gouvernement n'ait pas choisi d'engager la procédure accélérée, cela aurait peut-être permis d'envisager une adoption définitive de ce texte avant fin de la session.

Nous avons le plaisir d'accueillir M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des transports (ART), afin d'évoquer le projet d'actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau. Comme vous le savez, le contrat de performance a pour objectif de mettre en oeuvre la politique de gestion ferroviaire du réseau et la s...

Merci pour la clarté de vos propos et de vos réponses. Je précise que la version provisoire du contrat de performance entre SNCF Réseau et l'État peut être consultée sur Demeter.

Nous poursuivons cette matinée d'auditions consacrée au transport ferroviaire avec une table ronde réunissant de nouveaux entrants sur le marché du transport ferroviaire de voyageurs, afin d'entendre leur retour d'expérience sur l'ouverture à la concurrence. Bientôt trois ans après l'entrée en vigueur de la loi pour un nouveau pacte ferroviair...

Je vous remercie pour ces échanges qui nous ont fourni un éclairage précieux sur l'ouverture à la concurrence du secteur ferroviaire. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 12 h 35. La réunion est ouverte à 16 h 30.

C'est avec un grand plaisir que nous recevons le ministre de l'agriculture et de l'alimentation pour échanger sur plusieurs dossiers qui intéressent au plus haut point notre commission. La dernière fois que vous êtes intervenu devant notre commission, c'était le 18 mai dernier, à l'occasion de l'examen du projet de loi « Climat et résilience »....

Monsieur le ministre, merci pour cette proposition que nous examinerons de près. Je vais donner la parole aux commissaires, pour qu'ils vous posent une première série de questions.

Nous vous remercions pour cet éclairage, monsieur le ministre, et pour la qualité de ces échanges. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 17 h 20.

Mes chers collègues, après un débat en séance publique sur les agences de l'eau le 25 janvier dernier, le Sénat s'intéresse de près à cette ressource essentielle, sans laquelle -- est-il besoin de le rappeler ? -- il n'est pas de vie. Notre commission est l'instance naturelle de réflexion sur la gestion et l'évolution de la ressource en eau. N...

L'idée que les solutions ne doivent pas venir uniquement de Paris, mais aussi des territoires, me semble intéressante. J'espère que cette analyse prévaudra et que les territoires seront écoutés sur cette problématique liée à l'eau, qui diverge d'un territoire à l'autre.