Interventions en commissions de Jean-François Longeot

Je me réjouis que la commission ait fait le choix d'aller à la COP15 et je salue les résultats obtenus, même s'il reste beaucoup à faire. De leur côté, les collectivités territoriales accomplissent déjà de grands efforts en faveur de la collecte et du recyclage, qui doivent faire l'objet d'une large concertation, en s'appuyant sur les données q...

Mes chers collègues, nous sommes réunis afin de poursuivre notre cycle d'auditions consacrées aux menaces que le changement climatique fait peser à la fois sur la gestion et la disponibilité de la ressource en eau dans notre pays. Il s'agit d'un enjeu d'autant plus essentiel qu'une société sans eau n'est pas concevable et que les conditions de ...

Je vous remercie pour ces échanges très nourris, sur un sujet qui nous préoccupe tous. Au-delà de l'incontournable question des moyens financiers, il y a des moyens humains à mettre en place. J'ai eu la chance d'être maire pendant 21 ans. En matière de gestion de l'eau, les élus ont besoin de l'appui des techniciens. Ils ont la volonté d'économ...

Le développement des énergies renouvelables constitue un double impératif, à la fois énergétique, pour réduire la part des énergies fossiles dans notre mix énergétique et assurer la sécurité de notre approvisionnement, mais aussi climatique, puisque substituer à notre consommation d'énergie fossile de l'électricité, du gaz et de la chaleur déca...

Je remercie le président Jean-Marc Zulesi ainsi que les rapporteurs de l'Assemblée nationale et du Sénat pour le travail accompli, quoique la procédure accélérée ne soit sans doute pas la meilleure, en effet. Je remercie également la présidente Sophie Primas pour le travail accompli au sein de la commission des affaires économiques et le prési...

Nous avons le plaisir d'accueillir ce matin trois de nos collègues membres de la délégation sénatoriale à la prospective afin qu'ils nous présentent les travaux qu'ils ont menés pendant plusieurs mois sur l'avenir de la gestion de l'eau. Je remercie Catherine Belrhiti, Cécile Cukierman et Alain Richard d'avoir répondu favorablement à notre invi...

Je remercie les rapporteurs pour leurs réponses. L'eau est un enjeu fort, un enjeu de vie. Il est nécessaire de clarifier les compétences des agences de l'eau et de donner à celles-ci les moyens d'agir. Il est également indispensable de remettre les élus locaux au coeur du dispositif : outre les outils de traitement et d'assainissement, il conv...

Après une première séquence consacrée à l'avenir de l'eau, je vous propose désormais de nous tourner vers l'avenir de nos sols. Nous avons le plaisir d'accueillir Valérie Létard et Jean-Baptiste Blanc, respectivement présidente et rapporteur de la mission conjointe de contrôle relative à la mise en application du « zéro artificialisation nette ...

Ces propositions pourront faire l'objet d'amendements.

Je suis heureux que nous puissions nous retrouver pour cette audition conjointe sur un sujet cher à nombre de sénateurs. Depuis le début de l'année, nos deux commissions ont été mobilisées - chacune dans leur domaine de compétences - par l'importante séquence parlementaire consacrée à notre politique énergétique, qui a débuté avec l'examen pro...

En application de l'article 13 de la Constitution, nous entendons ce matin M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe). Cette nomination ne peut intervenir qu'après audition de la p...

Nous avons achevé l'audition de M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République pour exercer les fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Nous allons maintenant procéder au vote sur cette proposition de nomination. Ce vote se déroulera à bulletin sec...

Nous poursuivons nos travaux avec une table ronde consacrée au retrait-gonflement des sols argileux (RGA). Vous le savez, ce phénomène de RGA pose des défis considérables à notre politique de prévention et d'indemnisation, sur les plans techniques, juridiques et financiers. Ce risque naturel, également appelé phénomène de sécheresse-réhydrata...

Nous travaillons sur le RGA depuis des années, plus de 30 000 communes sont concernées, nous avons tous des exemples de citoyens qui voient leur maison fissurée et qui ne sont pas indemnisés - ou qui peuvent l'être aussi, dans ma commune, une personne s'est vue indemnisée de 240 000 euros, soit le prix de sa maison... Si demain le problème pre...

Quand donc les arbitrages seront-ils connus ?

Merci à tous pour cet échange, nous savons que nos concitoyens nourrissent une grande attente sur le sujet. Je regrette vivement l'absence de certaines administrations à notre table ronde. Le Sénat est très attaché à ce dossier et veillera à ce qu'il soit mené à bien. Je ne doute pas de la détermination de Nicole Bonnefoy à suivre cette questio...

Nous examinons les amendements de séance au texte de la commission des affaires sociales n° 187 (2022-2023) sur le projet de loi n° 140 (2022-2023) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture. Je rappelle que notre commissi...

L'amendement n° 53, ainsi que l'amendement n° 22 et l'amendement n° 54, proposent de permettre l'augmentation des recettes des exploitants autoroutiers, au bénéfice du report modal. La commission des finances les avait initialement déclarés irrecevables au titre de l'article 40 de la Constitution. Les auteurs ont souhaité les maintenir et modif...

Mes chers collègues, à la demande de plusieurs d'entre vous, notamment d'Hervé Gillé que je salue, nous entamons aujourd'hui un cycle d'auditions consacrées à l'eau, cette ressource si précieuse sans laquelle il n'y a pas de vie. Pendant longtemps, notre pays s'est bercé de l'illusion que la ressource en eau était illimitée grâce à son climat ...

Merci à vous d'avoir répondu à notre invitation. Nous voyons bien tout le travail qui reste à accomplir et l'action de sensibilisation que nous devons mener. L'eau est un produit rare. Il faudra se donner les moyens de le préserver. Dans mon département, il y a quatre ans, l'étiage était très bas entre Maisons-du-Bois-Lièvremont et Pontarlier....