Interventions en commissions de Jean-François Longeot

La mention figurant page 18 peut être supprimée. À la page 90, on peut également apporter une précision à la formulation relative aux délaissés et aux friches. Enfin, à la page 85, l'impact économique pourrait être mentionné après le troisième paragraphe.

Mon cher collègue, cette proposition reprend une demande émanant des élus eux-mêmes. On pourra toutefois préciser que cette obligation se limite aux grands ouvrages.

Vous insistez sur d'éventuelles contraintes à venir, lors de la mise en oeuvre : mais, je le répète, nous en sommes bien au stade des propositions. Monsieur Pointereau, on peut effectivement ajouter la date du référendum local à la chronologie figurant à la page 161. De plus, si je suis la liste des éléments négatifs que vous avez indiqués, l...

Tout à fait ! La proposition prévue au chapitre 5 pourrait être précisée. Notre objectif est justement de ne pas exclure les petits bureaux d'études. Nous avons bien précisé que des adaptations seraient nécessaires pour tenir compte des particularités de l'économie agricole dans chaque territoire. Il s'agit là d'une précision importante. Con...

Mon cher collègue, nous avons tâché d'être aussi souples que possible : nous ne sommes pas responsables des règles encadrant le travail des commissions d'enquête. Ce que nous vous proposons, c'est de retravailler ensemble sur la base de cette rédaction. Les points d'accord me semblent bien plus nombreux que les points de désaccord, et les diver...

J'ajoute que les services du Sénat sont à votre disposition, et je répète que les règles de travail des commissions d'enquête s'imposent à nous tous. Je m'y suis moi-même astreint, et il me semble bon que nous y soyons tous soumis. La réunion, suspendue à 16 h 10, est reprise à 16 h 15.

Nous pouvons effectivement nous retrouver le 11 avril et fixer notre conférence à une date ultérieure.

En tant que sénateur, et plus encore en tant que citoyen, je pense à l'ampleur des moyens matériels mobilisés par le Sénat : nous avons fait venir, au palais du Luxembourg, 135 personnes, qui ont toutes prêté serment et ont répondu à nos questions de manière rigoureuse. Tous ces interlocuteurs ont confirmé notre constat de départ. Ils nous ont ...

C'est la première fois que je préside une commission d'enquête, et mon expérience est encore relativement courte au sein de cette Assemblée. Nos rapports parlementaires sont nécessairement imparfaits ; mais, j'en suis persuadé, ce document reflète fidèlement l'ensemble de nos travaux.

La poursuite de nos travaux ne me pose pas de difficulté : la date butoir n'est fixée qu'au 16 mai prochain.

Il me sera impossible d'être présent le 18 avril prochain ; je vous propose de réunir de nouveau la commission d'enquête le 25 avril. Ainsi, nous aurons trois semaines devant nous pour travailler sereinement.

Sur le principe, qui est pour la modification du présent texte ? Les membres de la commission d'enquête votent pour la poursuite des travaux. En conséquence, qui est pour la tenue d'une nouvelle réunion le 25 avril 2017, à quatorze heures ? Les membres de la commission d'enquête votent pour la réunion du 25 avril 2017.

Monsieur Trillard, le règlement doit impérativement être respecté. Je demande aux uns et aux autres de nous communiquer leurs remarques négatives d'ici au 25 avril, pour que nous puissions vous proposer une version corrigée du rapport.

Mes chers collègues, nous n'y manquerons pas. Je vous remercie de nouveau de votre présence et de vos interventions. La réunion est close à 16 h 40.

Nous poursuivons les travaux de notre commission d'enquête relative aux mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures en recevant de manière conjointe Réserves naturelles de France et la Fédération (CRNF) des conservatoires d'espaces naturels (CFEN). Notre commission travaille sur les...

Je vous donne la parole, notamment pour répondre aux questions que nous vous avons adressées.

Merci pour votre participation à cette audition. Je lève la séance. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est suspendue à 15 heures. La réunion est ouverte à 16 heures.

Mes chers collègues, nous accueillons maintenant trois associations dans le cadre de nos auditions sur le projet de ligne à grande vitesse (LGV) entre Tours et Bordeaux : Poitou-Charentes Nature, Vienne Nature et la ligue de protection des oiseaux (LPO) de la Vienne. Je rappelle à ce sujet qu'une délégation de notre commission se rendra sur pla...

Messieurs, après vos propos introductifs, je cèderai la parole à M. Ronan Dantec, rapporteur de la commission d'enquête, ainsi qu'aux autres membres de la commission. Vous avez reçu un questionnaire indicatif, auquel vous ne pourrez répondre ici de manière exhaustive mais pour lequel nous apprécierions d'avoir vos réponses par écrit. Pouvez-v...

Messieurs, je vous remercie de vos interventions et de vos réponses à nos questions. Je lève la séance. La réunion est close à 17 h 30. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.