Interventions en commissions de Jean-François Longeot

Nous vous remercions de votre intervention.

Après avoir entendu hier M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau, nous recevons M. Romain Dubois, directeur général adjoint de SNCF Réseau et auteur d'un rapport intitulé « Améliorer la séquence Éviter - Réduire - Compenser », remis à la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer le 3 avril 2015. Les conclusions de ce rapport...

Je vous remercie pour ces réponses.

Nous entendons M. Patrick Lantrès, président du comité « TGV réaction citoyenne ». Ce comité regroupe des associations actives sur le projet de ligne à grande vitesse (LGV) Tours-Bordeaux, qui fait partie des quatre projets sur lesquels nous avons choisi de nous concentrer, avec pour objectif d'étudier la définition et la mise en oeuvre des mes...

De quelle nature est l'atteinte à la biodiversité ?

Merci pour votre éclairage. Nous attendons donc un retour de SNCF Réseau sur la question des coûts. La réunion est close à 18 h 45

Nous vous remercions de votre intervention.

Après avoir entendu hier M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau, nous recevons M. Romain Dubois, directeur général adjoint de SNCF Réseau et auteur d'un rapport intitulé « Améliorer la séquence Éviter - Réduire - Compenser », remis à la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer le 3 avril 2015. Les conclusions de ce rapport...

Merci pour votre éclairage. Nous attendons donc un retour de SNCF Réseau sur la question des coûts. La réunion est close à 18 h 45

Mes chers collègues, je vous remercie pour cette élection, dont je suis très honoré. Je tiens tout d'abord à saluer ma collègue Chantal Jouanno pour les travaux menés jusqu'ici et je souhaite indiquer que je m'inscris dans le prolongement des décisions que vous avez déjà actées au moment de la réunion constitutive et des réunions de bureau qui ...

Nous reprenons aujourd'hui les travaux de la commission d'enquête sur les mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures. Je rappelle que nous nous sommes fixés pour objectif d'analyser plus en détail les conditions de définition, de mise en oeuvre et d'évaluation des mesures de compen...

Mesdames, messieurs, à la suite de vos propos introductifs, qui devront être courts, mon collègue Ronan Dantec, rapporteur de la commission d'enquête, vous posera un certain nombre de questions. Puis les membres de la commission d'enquête vous solliciteront à leur tour. Pouvez-vous nous indiquer à titre liminaire les liens d'intérêt que vous p...

Merci. La réunion est close à 19 h 05.

Je le redéposerai en séance, car l'article 1605 nonies du code général des impôts comporte une vraie anomalie : quand une commune vend des terrains, une taxe est appliquée, sur la différence entre leur prix de vente et leur valeur vénale. Cela pose des problèmes aux communes, auxquelles on demande de faire des lotissements. Il faudrait retirer ...

Je partage ces propos : un accord doit être trouvé entre les élus, les parlementaires et le Gouvernement sur le déploiement de la téléphonie mobile et du numérique. Annie Genevard, élue dans le même département que moi, m'avait déjà alerté à ce sujet. Nous devons aller vite, mais il ne faut pas confondre vitesse et précipitation. Trente ans apr...

Faut-il remercier le rapporteur ou déplorer ses constats ? Les perspectives de développement ferroviaire sont faibles. Le gouvernement est venu au secours d'Alstom en prévoyant l'achat de vingt locomotives... financé par SNCF Réseau, qui a déjà 50 milliards d'euros de dettes. Le développement du réseau nécessitera une volonté forte. Je suis par...

Je souhaite vous interroger sur la téléphonie mobile, monsieur le ministre, sujet sur lequel je ne partage absolument pas votre optimisme. Dans mon département, il y a un vrai problème en la matière. Si les opérateurs sont systématiquement présents dans les grosses agglomérations, sans rien demander aux collectivités, tel n'est pas le cas ail...

Pour le FACÉ, les syndicats départementaux d'énergie peinent à signer les contrats de renouvellement de concession avec EDF, ce qui pose problème. Quatorze départements pourraient passer du régime urbain au régime rural, ce qui modifierait significativement la consommation du fonds.

Ce projet crée un sentiment d'abandon chez les maires. Il y aura des guichets pour délivrer les cartes d'identité dans certaines communes mais pas dans d'autres. Les élus ruraux s'inquiètent.

Ah bon ?...