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2530 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce débat est l’occasion de rappeler à quel point le recours aux ordonnances est fréquent, alors même que l’on constate que le Gouvernement ne prend pas toujours les ordonnances par lesquelles il a pourtant demandé au Parlement de se dessaisir de son champ de compétences. Je cite...

Nous poursuivons ce matin nos travaux engagés il y a plusieurs semaines sur le « Pacte vert » européen, et plus spécifiquement, sur son volet climatique, tendant à réduire les émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne de 55 % en 2030 par rapport à 1990. Nous accueillons ce matin les deux rapporteurs de la commission des affaires ...

Nous poursuivons ce matin nos travaux engagés il y a plusieurs semaines sur le « Pacte vert » européen, et plus spécifiquement, sur son volet climatique, tendant à réduire les émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne de 55 % en 2030 par rapport à 1990. Nous accueillons ce matin les deux rapporteurs de la commission des affaires ...

En plus de la sécheresse, des maladies et des scolytes menacent nos bois, c'est un sujet important.

En plus de la sécheresse, des maladies et des scolytes menacent nos bois, c'est un sujet important.

Mes chers collègues, nous abordons une table ronde consacrée aux enjeux économiques et environnementaux des territoires de montagne. Depuis près de deux ans, la crise sanitaire bouleverse de manière brutale le modèle économique du tourisme de montagne, avec des fréquentations bien inférieures à celles d'avant la pandémie, et d'inquiétantes bai...

Je vous remercie pour ces échanges. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. Mes chers collègues, nous en venons au dernier point inscrit à l'ordre du jour de notre réunion de commission, qui concerne le suivi des préconisations de la commission d'enquête du Sénat sur l...

Merci pour ces échanges. Je vous indique qu'en faisant cet exercice de « droit de suite », nous nous inscrivons dans le cadre des conclusions adoptées par le Bureau du Sénat à la suite du rapport de notre collègue Pascale Gruny sur la modernisation des méthodes de travail du Sénat, qui charge les commissions permanentes d'assurer un suivi de la...

Avant de terminer cette réunion, je souhaite évoquer deux points d'attention. Tout d'abord, s'agissant du calendrier de nos travaux dans les semaines à venir, et sans prendre d'engagement définitif avant d'avoir consulté le bureau de la commission, je vous indique qu'en accord avec Didier Mandelli, il n'est bien entendu pas envisagé de réunir...

Nous devons maintenant désigner un rapporteur sur la proposition de loi n° 40 (2021-2022), présentée par notre excellent collègue Didier Mandelli et plusieurs de ses collègues, visant à permettre l'implantation de panneaux photovoltaïques sur des sites dégradés. Cette proposition de loi reprend, dans un article unique, un dispositif adopté dans...

Avant d'ouvrir notre table ronde, permettez-moi de vous adresser mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année. Lancé en décembre 2020, le Pacte vert constitue un ensemble d'initiatives politiques et législatives visant notamment à accompagner l'Europe sur le chemin de la neutralité climatique d'ici 2050 avec un objectif intermédiaire de réduc...

Je vous remercie. Je vais donner la parole à mes collègues qui ont des questions à vous poser.

Ces approches ne sont pas uniquement du fait des pays membres de l'Union européenne, mais également d'entreprises chinoises qui approchent les agriculteurs français.

Au nom de la commission, je remercie nos invités pour la qualité de leurs réponses. Nous mesurons toute l'ampleur du travail qui est à réaliser et la volonté farouche qu'il faudra pour faire avancer ce Pacte vert. À l'aube d'une échéance électorale importante, la présidence française intervient à un moment crucial. La réunion est close à 11 h...

Nous devons à présent désigner un rapporteur sur les travaux préparatoires de la commission des affaires européennes à la proposition de résolution européenne sur le paquet « Climat », ainsi que je l'ai évoqué à l'ouverture de notre réunion. Cette proposition de résolution devrait être adoptée par la commission des affaires européennes à la fin...

Madame la Ministre, je me réjouis que votre gouvernement fasse de l'environnement et du climat une priorité de la présidence française du Conseil de l'Union européenne (PFUE). Le « Pacte vert » européen doit connaître des avancées décisives au cours de l'année 2022. La France pourrait jouer un rôle moteur dans sa destinée. À l'aube de cette PF...

Merci pour ces deux heures de débats enrichissants. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 19 h 30.

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je suis très heureux que notre Haute Assemblée puisse aujourd’hui se pencher sur cette proposition de résolution, rédigée avec mon collègue Jean-Pierre Moga. Notre ambition est d’identifier les freins au développement de l’agrivoltaïsme en France. Une première question se pose : ...