Agriculture et pêche

Merci de nous avoir éclairés sur ce sujet. Vous avez en fin de compte véhiculé un vrai message pro-européen, assorti d'une attention particulière aux difficultés de l'Union. Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 10 h 35. * 1 Propositions de règlement COM(...

Mes chers collègues, j'ai souhaité convoquer notre commission des affaires européennes en urgence cet après-midi pour évoquer un sujet d'importance capitale pour nos pêcheurs, à savoir la décision du Royaume-Uni de restreindre de manière imminente l'utilisation des arts traînants de fond dans treize aires marines protégées. Cette mesure, qui no...

Nous allons maintenant écouter M. Olivier Leprêtre, président du comité régional des pêches des Hauts de France, qui souhaitait nous présenter une courte vidéo pour saisir les enjeux de la décision britannique.

Je propose maintenant que nous écoutions M. Daniel Fasquelle, conseiller régional délégué de la région Hauts-de-France, qui assiste à cette table ronde en visioconférence.

Je donne la parole à Pierre Vogt, représentant la région Normandie. Il a aussi la fonction de président de la commission permanente du comité maritime de façade, qui a la responsabilité, avec le préfet maritime, de mettre en place les dispositifs de planification maritime. Sur un détroit très peu surfacique comme la Manche, il convient de gérer...

Arnold Rondeau, vous représentez la DGAMPA, le Directeur général Eric Banel n'ayant pas pu être là aujourd'hui. Il est important d'avoir votre éclairage, car vous porterez avec nous les messages à la Commission.

En effet, nous devrons surtout solliciter la Commission, dans un premier temps. Avez-vous effectué une analyse de la capacité de la Commission à mettre en place des mesures de rétorsion sur les Britanniques, alors que la période de transition n'est pas terminée ?

Il est difficile de voir l'avenir des bateaux des Hauts-de-France et de Normandie dépendre de la mobilisation des vingt-six autres membres.

Nous sommes saisis dans l'urgence. Un coup est porté, qui n'est pas acceptable dans le cadre de bonnes relations internationales. Avons-nous manqué d'anticipation ? Notre commission devra se poser la question.

Nous prendrons contact avec la Commission le plus vite possible. Merci à tous d'être venus. Il était important de tenir cet échange pour y voir clair et savoir vers quoi nous nous engageons : la sauvegarde de nos pêcheurs, comme nous l'avons fait pour nos agriculteurs. Je ne peux m'empêcher de rappeler que Boulogne-sur-Mer représentait 80 000 ...

Mes chers collègues, au regard de l'ampleur qu'ont pris, ces derniers jours, les manifestations d'agriculteurs en France, mais également en Allemagne, aux Pays-Bas, en Roumanie et en Pologne, j'ai souhaité ajouter à l'ordre du jour de notre réunion de commission un bref point d'actualité, afin que nous puissions évoquer ensemble la dimension eu...

Je ne m'attarderai pas sur le sujet dramatique des suicides des agriculteurs, mais je note que la plupart d'entre eux sont dus au surendettement, les agriculteurs étant incapables de rembourser les emprunts liés à l'adaptation des exploitations aux normes qui leur sont imposées depuis des années. Depuis 2017, le Sénat ne cesse de proposer des s...

Ce dernier était initialement constitué de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques. Je vous rappelle par ailleurs que notre commission a un caractère transversal et se compose de membres de toutes les commissions.

En effet, cette manifestation se distingue des autres. C'est la manifestation du désespoir. Il est incompréhensible que la Commission évoque la conclusion de l'accord avec le Mercosur alors que l'Europe agricole est en feu. C'est de la provocation ! Il est par ailleurs étonnant que le ministre de l'Europe et des Affaires étrangères se soit réce...

Je tenais à revenir sur les travaux menés par le Sénat sur le sujet depuis plusieurs années. Il me revient que Jean-François Husson avait annoncé à Élisabeth Borne, alors ministre des transports, juste avant la crise des gilets jaunes, qu'il y aurait une révolution dans le pays si elle ne changeait pas de cap. On a parfois tort d'avoir raison t...

Nous accueillons aujourd'hui Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire pour évoquer la riche actualité européenne en matière agricole. Nous avions sollicité cette audition en novembre, à un moment délicat : la Commission européenne avait soumis aux États membres un projet renouvelant l'autorisation du glyphosate...

Nous n'avons cessé de demander à la Commission des études d'impact du Green Deal sur l'agriculture européenne. Nous n'avons pu accéder qu'à une étude américaine, qui montrait que notre production baisserait de 10 % à 15 %. Pourquoi l'Union européenne n'a-t-elle pas affronté cette question, en produisant et publiant des études à ce sujet ? La Fr...

Nous avons vécu récemment ce que pourrait être l'arrivée des céréales ukrainiennes sur le marché européen, avec l'épisode des céréales qui étaient destinées à l'Afrique et qui ont transité par l'Union européenne. Les États membres avaient dû fermer leurs frontières, car les prix avaient été complètement cassés. Beaucoup d'exploitations agricole...

Merci, monsieur le ministre. Nous aurons l'occasion de nous revoir, car l'actualité européenne continuera d'être marquée par les enjeux agricoles, notamment celui de la souveraineté alimentaire. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 17 h 50.

Mes chers collègues, nous accueillons aujourd'hui Monsieur Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer. Monsieur le ministre, merci d'avoir accepté cette audition. Nous l'avions sollicitée il y a tout juste un mois, au moment où les pêcheurs, réunis à Nice pour leurs assises annuelles, clamaient leur inquiétude, n'hésitant pas à dénoncer...