Agriculture et pêche

Merci Monsieur le ministre. Avant de laisser la parole à mes collègues, je souhaiterais revenir sur la réserve d'ajustement au Brexit. Dans le dernier cadre financier pluriannuel, les fonds pour la pêche sont restés relativement stables en euros constants. Différentes hypothèses ont circulé quant aux modalités d'utilisation de la réserve. Vous ...

Vous nous expliquez que les crédits dédiés aux conséquences du Brexit ne pouvaient être utilisés à d'autres fins, comme l'aide au carburant, tout en nous annonçant qu'une partie l'a été finalement pour autre chose.

Je rappelle que notre commission avait souhaité que la réserve d'ajustement au Brexit ne serve pas à la sortie de flotte car cela représente un non-sens économique.

Monsieur le ministre, je vous remercie et vous donne rendez-vous pour notre prochain échange qui est devenu une tradition. Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La séance est close à 14 h 50

Mes chers collègues, nous entendons aujourd'hui le commissaire européen à l'agriculture, M. Janusz Wojciechowski, que je tiens à remercier pour sa présence cet après-midi. Monsieur le Commissaire, vous êtes aujourd'hui à Paris où se tient en ce moment le Salon international de l'agriculture. Plusieurs d'entre nous nous y sommes rendus, à la ren...

Olivier Rietmann vous interroge sur les produits alternatifs issus de cultures cellulaires, Monsieur le Commissaire. Peut-être les traducteurs n'ont-ils pas bien compris les tenants et aboutissants de cette question ?

Pour approfondir la réponse, je propose au Commissaire de lui remettre par écrit la question de notre collègue, à qui nous transmettrons la réponse de la Commission.

Soyez vivement remercié, Monsieur le Commissaire, d'avoir pris la peine de répondre à l'ensemble de nos questions. La quasi-totalité des membres ici présents de la commission des Affaires européennes vous a interrogé. Je vous remercie sincèrement de votre disponibilité car j'ai conscience que votre programme est particulièrement chargé. Cette ...

Nous accueillons M. Hervé Berville, secrétaire d'État chargé de la mer. L'actualité européenne est riche en ce qui concerne la mer : la politique de la pêche est communautarisée depuis quarante ans et le littoral français est aussi une frontière extérieure de l'Union européenne. C'est pourquoi les enjeux en la matière sont pour la plupart d'env...

Pouvez-vous apporter quelques précisions sur la manière dont l'État peut investir dans les lycées maritimes, lesquels relèvent surtout des régions ? Je vous rejoins sur la planification ; j'ai été, en 2014, un des premiers à avoir alerté sur la directive adoptée à ce sujet. Nous en reparlons neuf ans après, signe d'une certaine inertie, qui n'...

Nous attendons avec impatience votre présentation des discussions avec la Suède et l'Espagne dans le cadre de leur présidence successive du Conseil de l'Union européenne. Nous pourrons évoquer aussi, lors d'une prochaine audition, les sujets en lien avec le commissaire européen à la pêche, notamment la pêche artisanale que nous défendons ardemm...

Le troisième point de notre ordre du jour traite d'un tout autre sujet : il s'agit des moyens d'éradiquer la brucellose, maladie animale qui frappe les animaux sauvages dans les Alpes, lesquels contaminent ensuite les bovins qui viennent pâturer dans les alpages. Cette maladie étant transmissible à l'homme, son éradication doit être opérée de ...

Il ne s'agit donc pas d'un sujet directement européen, dans la mesure où les États membres disposent d'une certaine latitude. Pour autant, je repère une convergence avec l'expérience de la grippe aviaire en bordure littorale, dans les échanges entre espèces sauvages et espèces d'élevage, mais aussi dans les conflits qui persistent entre les déc...

Il y a 500 000 nouveaux cas humains par an dans le monde. C'est une maladie sérieuse qui peut être dangereuse, comme la borréliose transmise par la tique, si on la laisse se développer et que l'on souffre d'une immunité faible.

Le troisième point de notre ordre du jour traite d'un tout autre sujet : il s'agit des moyens d'éradiquer la brucellose, maladie animale qui frappe les animaux sauvages dans les Alpes, lesquels contaminent ensuite les bovins qui viennent pâturer dans les alpages. Cette maladie étant transmissible à l'homme, son éradication doit être opérée de ...

Il ne s'agit donc pas d'un sujet directement européen, dans la mesure où les États membres disposent d'une certaine latitude. Pour autant, je repère une convergence avec l'expérience de la grippe aviaire en bordure littorale, dans les échanges entre espèces sauvages et espèces d'élevage, mais aussi dans les conflits qui persistent entre les déc...

Il y a 500 000 nouveaux cas humains par an dans le monde. C'est une maladie sérieuse qui peut être dangereuse, comme la borréliose transmise par la tique, si on la laisse se développer et que l'on souffre d'une immunité faible.

J'ai souhaité vous présenter une communication très détaillée sur la politique agricole commune (PAC), car la toute dernière réforme, longuement négociée entre le printemps 2018 et l'été 2021, est entrée en vigueur le 1er janvier 2023. Il me paraissait donc important de vous en fournir une brève synthèse, d'autant que nous avons effectué un imp...

Après avoir élaboré une proposition de résolution européenne (PPRE), nous avons prévu de proposer sur le paquet « Fit for 55 » un travail de suivi de ce qui a été mis en oeuvre. Le format ne sera peut-être pas celui, ambitieux, requis par la réunion de trois commissions comme cela a été le cas pour la PPRE, mais pourrait être restreint à notre ...

Nous pourrions aussi demander une audition du commissaire à l'agriculture. Un travail sur le cadre financier pluriannuel a été annoncé par Roberta Metsola, présidente du Parlement européen : nous pourrons répéter à cette occasion les messages du Sénat.