Loi de finances pour 2009

Monsieur le secrétaire d’État, les choix politiques portés par votre budget sont clairs, et la rupture annoncée aura bien lieu. Que ce soit dans le domaine des sports, de la jeunesse ou de la vie associative, le mouvement de baisse engagé l’an dernier s’amplifiera dans les prochaines années. L’heure n’est plus au manque d’ambition au ou saupo...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, lors des débats sur la professionnalisation du sport, nous nous sommes prononcés contre cette mesure sur le droit à l’image des sportifs. En permettant de transformer une partie du salaire des sportifs professionnels en une rémunération de leur image, cette mesure perme...

Je souscris à l’argumentation de M. Arthuis. Quant à savoir si les grands clubs font rêver, oui, certainement ! Mais il y a d’autres choses qui font rêver dans la vie et qui ne sont pas exonérées de charges sociales.

On peut aussi rêver d’un agriculteur du Lot ; il faudrait alors l’exonérer de charges ?… Il ne faut pas non plus en rajouter. Je vais au stade, je suis supporteur, comme chacun d’entre nous ici, mais il faut relativiser. Je vais voter l’amendement de la commission des finances, mais il me pose un problème. En effet, je suis opposé à une mesur...

Bien sûr, nous ne pouvons qu’être favorables à cet amendement, qui vise à financer une opération spécifique et nécessaire. Toutefois, je note qu’il s’agit d’un redéploiement de crédits, qui aura donc pour conséquence de diminuer, une fois encore, la somme affectée à une opération spécifique. Comme je souhaite que les travaux soient lancés rapi...

Compte tenu du jugement que nous avons porté sur la faiblesse du programme « Sport », nous ne pouvons qu’être favorables à la perspective de renforcer celui-ci, d’autant qu’il s’agit de lui assurer le budget nécessaire au soutien des Jeux de la francophonie, auxquels nous sommes très attachés. Toutefois, la modicité des sommes transférées par ...

L’année dernière, un amendement similaire nous avait déjà été soumis. Le Sénat avait lancé un appel au Gouvernement en faveur d’une augmentation des crédits alloués aux associations d’éducation populaire. Il n’a pas été entendu, puisque ces crédits sont en diminution. Cette année, la commission des affaires culturelles propose que 200 000 euro...

Madame la ministre, il y a plus d’un an, nous vous faisions part de nos critiques et de nos craintes concernant la loi relative aux libertés et responsabilités des universités. Toutes se sont malheureusement d’ores et déjà vérifiées. L’université à deux vitesses est bel est bien en marche, même si cela ne va pas aussi vite qu’annoncé. Pour l’i...