Interventions en hémicycle de Jean-Jacques Lozach

Le CNDS, dont relève le financement des projets amateurs locaux, supportera notamment, à partir de 2012, une charge annuelle supérieure de 4, 5 millions d’euros à ce qui était prévu, afin de financer des stades destinés à des clubs professionnels. La commission de la culture a adopté un amendement visant à permettre un juste abondement du CNDS....

Cette méthode est inhabituelle !

Cet amendement a été adopté en termes identiques par les commissions des finances et de la culture du Sénat. Il vise à consolider le CNDS et à faire en sorte que son action corresponde davantage à ses missions originelles. Le CNDS subit cette année les effets de la rigueur budgétaire. Ses recettes connaissent une augmentation très limitée, alo...

Je ne suis pas un défenseur acharné des crédits extrabudgétaires, au contraire. Je préférerais que toutes les masses financières que nous évoquons relèvent des crédits ministériels stricto sensu. Reste que le CNDS existe ; faisons en sorte qu’il fonctionne le mieux possible. Cet organisme bénéficie de différentes sources de financement,...

Cet amendement vise les conditions d’application de la taxe Buffet et n’a pas de lien avec les droits de retransmission télévisée des matchs de Ligue 1. Si, actuellement, des difficultés se font jour, c’est parce qu’il n’existe plus de véritable concurrence, en particulier entre Canal Plus et TF1. Cet amendement a suscité quelque émoi, notamm...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, les territoires ruraux sont des territoires d’avenir. Leur potentiel est inestimable, mais demeure tristement inexploité. J’entame ainsi mon propos pour que personne, dans cet hémicycle, ne soit accusé de passéisme, voire de défaitisme, comme c’est souvent le cas. Je ne ferai pas ...

Il faut croire que, à vos yeux, seuls importent l’État et les pôles métropolitains. Quid alors des espaces interstitiels ? C’est justement pour eux que nous avons élaboré ce texte, car trop de jacobinisme tue la proximité, et le recul de la proximité dans l’action publique tue la ruralité. Mes chers collègues, le pacte territorial que n...

Je note également que, dans votre rapport, vous dirigez essentiellement votre critique contre l’exposé des motifs, faisant l’impasse sur les articles. Vous me permettrez donc de présenter ici, par souci d’information et d’objectivité, l’objet et la motivation sous-jacente de chacune de nos propositions. Il s’agit donc, d’abord, comme le suggèr...

Je n’ai pas dit ça !

Il n’y a pas de ministre !

Il vous fait peur ?

Notre proposition de loi ne parle pas de La Poste !

Non !

Si !

Certains à droite le réclament !

Nous proposons des solutions.

Revenez au texte !

On s’éloigne du texte !

Et qui sont les rapporteurs ?

Enfin ! Tel est le mot qui m’est venu à l’esprit, monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, lorsque j’ai constaté qu’allait être soumis à la Haute Assemblée un texte abordant de manière large les enjeux du sport. Je serai direct : je ne crois pas que la proposition de loi de mes collègues du groupe du RDSE révolutionnera ...