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Traité relatif à l'adhésion de la croatie à l'union européenne
Les interventions de Jean-Léonce Dupont
Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
6 interventions trouvées.
M. le président Bel s’est absenté pour assister à l’hommage rendu aux Invalides au lieutenant Boiteux, tombé au Mali. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Michel Baylet.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Josette Durrieu.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion de l’article unique.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'article unique constituant l’ensemble du projet de loi.
M. le président. Je constate que le projet de loi a été adopté à l’unanimité des présents.
