Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
4 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle, à la demande de la commission des affaires européennes, le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013. Dans le débat, la parole est à M. le ministre délégué.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes au porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. Le Gouvernement répondra ensuite aux commissions et aux orateurs. Dans la suite du débat, l...
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. La commission des affaires européennes ou le Gouvernement, s’ils sont sollicités, pourront répondre. La parole est à M. Jean Bizet.
Personne ne demande plus la parole ?... Nous en avons terminé avec le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars prochain. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
