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Les amendements de Jean-Léonce Dupont pour ce dossier
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Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l'ouverture de) - (minorerl'ouverture de) +(majorer l'ouverture de) -(minorer l'ouverture de) Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° 9 est retiré. L'amendement n° 233, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Mission Culture I. - Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l'ouverture de) -(minorerl'ouverture de) +(majorerl'ouverture de) -(minorerl'ouverture de) Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Dont titre 2 TOTAL SOLDE II. - Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l'annulation de) -(minorerl''annulation de) +(majorerl'annulation de) -(minorerl'annulation de) Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° 233 est retiré. L'amendement n° 97, présenté par MM. Foucaud et Vera, Mme Beaufils et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Mission Engagements financiers de l’État Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’ouverture de) –(minorer l’ouverture de) +(majorer l’ouverture de) –(minorer l’ouverture de) Appels en garantie de l’État (crédits évaluatifs) TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Foucaud.
L'amendement n° 100, présenté par MM. Foucaud et Vera, Mme Beaufils et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche, est ainsi libellé : Mission Enseignement scolaire Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l’annulation de) –(minorer l’annulation de) +(majorer l’annulation de) –(minorer l’annulation de) Enseignement scolaire public du premier degréDont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degré TOTAL SOLDE La parole est à M. Guy Fischer.
L'amendement n° 10, présenté par M. Marini, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Mission Immigration, asile et intégration Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l'ouverture de) -(minorer l'ouverture de) +(majorer l'ouverture de) -(minorer l'ouverture de) Immigration et asile Dont titre 2 Intégration et accès à la nationalité française TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général.
L'amendement n° 10 est retiré. L'amendement n° 28 rectifié bis, présenté par MM. du Luart, Fourcade et P. Dominati, est ainsi libellé : Mission Justice Modifier ainsi les annulations de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement +(majorer l'annulation de) -(minorer l'annulation de) +(majorer l'annulation de) -(minorer l'annulation de) Justice judiciaire Dont titre 2 Conduite et pilotage de la politique de la justice Dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Dominati.
