Interventions en hémicycle de Jean-Marc Boyer

Il faut absolument voter ces amendements. Ils sont importants pour l’ensemble de nos territoires. Voilà déjà plusieurs mois que nous travaillons sur le ZAN, et, à chaque réunion, nous avons bien insisté sur la nécessité d’en sortir les grands projets nationaux qui entraînent un progrès dans le sens du développement de l’industrie, de l’implant...

Il faut absolument voter ces amendements. Ils sont importants pour l'ensemble de nos territoires. Voilà déjà plusieurs mois que nous travaillons sur le ZAN, et, à chaque réunion, nous avons bien insisté sur la nécessité d'en sortir les grands projets nationaux qui entraînent un progrès dans le sens du développement de l'industrie, de l'implant...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires : le titre du rapport de la mission d’information du Sénat sur l’avenir de la commune et du maire en France, dont Maryse Carrère a été la présidente et Mathieu Darnaud le rapporteur, est criant d’actualit...

Protéger les élus, c’est aussi et surtout sanctionner les agresseurs, les harceleurs, les tueurs. Les comparutions immédiates doivent être systématiques : il faut briser la solitude des élus. Accompagner les élus, ensuite : il est tout aussi fondamental de le faire en améliorant les conditions d’exercice du mandat. En effet, si l’on veut que n...

Accompagner nos élus locaux, c’est aussi favoriser et renforcer leur formation ; je pense en particulier aux élus de nos communes de moins de 3 500 habitants, ainsi qu’aux nouveaux élus des petites communes dans lesquelles le couple maire-secrétaire de mairie assure la gestion quotidienne. Il paraît nécessaire, en complément des mesures que je...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, Avis de tempête sur la démocratie locale : soignons le mal des maires : le titre du rapport de la mission d'information du Sénat sur l'avenir de la commune et du maire en France, dont Maryse Carrère a été la présidente et Mathieu Darnaud le rapporteur, est criant d'actualité...

Protéger les élus, c'est aussi et surtout sanctionner les agresseurs, les harceleurs, les tueurs. Les comparutions immédiates doivent être systématiques : il faut briser la solitude des élus. Accompagner les élus, ensuite : il est tout aussi fondamental de le faire en améliorant les conditions d'exercice du mandat. En effet, si l'on veut que n...

Accompagner nos élus locaux, c'est aussi favoriser et renforcer leur formation ; je pense en particulier aux élus de nos communes de moins de 3 500 habitants, ainsi qu'aux nouveaux élus des petites communes dans lesquelles le couple maire-secrétaire de mairie assure la gestion quotidienne. Il paraît nécessaire, en complément des mesures que je...

M. Jean-Marc Boyer. Encore ?

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « rétablir le lien », …

… tel pourrait être le titre de cette proposition de loi organique, dont je tiens à souligner l'importance. Le texte de notre collègue Hervé Maurey apporte un réel soutien aux collectivités territoriales, au premier rang desquelles nos communes. À cet égard, je salue le travail de concertation mené de manière très efficace par notre rapporteur,...

Pourtant, les sénateurs et députés sont au contact permanent des élus locaux. Ils ont, de ce fait, une connaissance beaucoup plus fine des besoins du terrain…

… que le représentant de l'État, et c'est normal. Le préfet, qui ne possède pas ce lien de proximité, ne peut avoir une connaissance approfondie des besoins financiers qui, s'ils sont souvent modestes, peuvent revêtir une grande importance pour une petite commune dont le budget est très limité. La dotation pour projets d'intérêt local, dont no...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, « rétablir le lien », …

… tel pourrait être le titre de cette proposition de loi organique, dont je tiens à souligner l’importance. Le texte de notre collègue Hervé Maurey apporte un réel soutien aux collectivités territoriales, au premier rang desquelles nos communes. À cet égard, je salue le travail de concertation mené de manière très efficace par notre rapporteur,...

Pourtant, les sénateurs et députés sont au contact permanent des élus locaux. Ils ont, de ce fait, une connaissance beaucoup plus fine des besoins du terrain…

… que le représentant de l’État, et c’est normal. Le préfet, qui ne possède pas ce lien de proximité, ne peut avoir une connaissance approfondie des besoins financiers qui, s’ils sont souvent modestes, peuvent revêtir une grande importance pour une petite commune dont le budget est très limité. La dotation pour projets d’intérêt local, dont no...

M. le ministre a affirmé que, après les premières attributions de DETR, une commune pouvait éventuellement disposer d'une fraction du reliquat de cette dotation afin de financer un projet. Mais, dans le département dont je suis élu, le montant des subventions demandées par les communes correspondait cette année au double du montant de DETR qui ...

M. le ministre a affirmé que, après les premières attributions de DETR, une commune pouvait éventuellement disposer d'une fraction du reliquat de cette dotation afin de financer un projet. Mais, dans le département dont je suis élu, le montant des subventions demandées par les communes correspondait cette année au double du montant de DETR qui ...

M. le ministre a affirmé que, après les premières attributions de DETR, une commune pouvait éventuellement disposer d’une fraction du reliquat de cette dotation afin de financer un projet. Mais, dans le département dont je suis élu, le montant des subventions demandées par les communes correspondait cette année au double du montant de DETR qui ...