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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
M. le président. La parole est à Mme Jacky Deromedi.
La parole est à Mme Claudine Lepage.
La parole est à Mme Françoise Laborde.
La parole est à Mme Christine Prunaud.
La parole est à M. Christophe-André Frassa.
La parole est à M. François Bonhomme.
La parole est à Mme la garde des sceaux.
La discussion générale est close. Nous allons procéder au vote sur la proposition de résolution.
Mes chers collègues, je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les interventions des orateurs valaient explications de vote. Je mets aux voix la proposition de résolution. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe La République En Marche. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’ar...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 90 : Nombre de votants340Nombre de suffrages exprimés340Pour l’adoption340Le Sénat a adopté la proposition de résolution.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe La République En Marche, de la proposition de loi relative à la sécurité sanitaire, présentée par M. Michel Amiel et plusieurs de ses collègues (proposition n° 180, texte de la commission n° 279, rapport n° 280). Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Amiel, auteur d...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. La parole est à Mme Sonia de la Provôté.
M. le président. La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud.
La parole est à M. Bernard Jomier.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à M. Michel Amiel.
La parole est à Mme Michelle Gréaume.
