Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Marc Gabouty
13008 interventions trouvées.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour présenter l’amendement n° 12 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 3 rectifié, 5 et 12 rectifié.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
L’amendement n° 11 rectifié, présenté par M. Jomier, Mme Jasmin, MM. Daudigny et Kanner, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Lubin et Meunier, M. Tourenne, Mmes Rossignol, Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Jomier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 11 rectifié.
Je suis saisi de trois amendements identiques. L’amendement n° 4 rectifié est présenté par M. Dériot et Mme Lopez. L’amendement n° 6 est présenté par Mme de la Provôté. L’amendement n° 13 rectifié est présenté par M. Jomier, Mme Jasmin, MM. Daudigny et Kanner, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Lubin et Meunier, M. Tourenne, Mmes Rossignol, Van H...
La parole est à Mme Sonia de la Provôté, pour présenter l’amendement n° 6.
La parole est à M. Bernard Jomier, pour présenter l’amendement n° 13 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 4 rectifié, 6 et 13 rectifié.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 7, présenté par Mme de la Provôté, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …° Le dernier alinéa du même article 1er est remplacé par deux alinéas ainsi rédigés : « Des zones de lutte contre les moustiques vecteurs ...
L’amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Jomier, Mme Jasmin, MM. Daudigny et Kanner, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Lubin et Meunier, M. Tourenne, Mmes Rossignol, Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer trois alinéas ainsi rédigés : …° Le dernier alinéa du même article 1er...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 7 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° 14 rectifié.
