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Quinze jours, si vous le voulez !
Le dispositif que le sous-amendement n° 217 tend à instituer constituerait un léger progrès. Cela étant, madame la ministre, nous avons tous évolué. D'ailleurs, j'ai accepté de modifier l'amendement n° 137 rectifié bis pour en faire l'amendement n° 137 rectifié ter. Pour ma part, j'ai participé à des discussions pour améliorer le...
En effet, nous avons de bonnes relations et, jusqu'à présent, le débat s'est déroulé de manière très cordiale. Il n'y a aucune raison pour que cela change. La nuit dernière, nous avons travaillé avec M. le rapporteur pour que certains de nos amendements soient adoptés et que nous puissions obtenir satisfaction. Ainsi, d'après ce que j'ai comp...
Par conséquent, tout le monde évolue ! C'est la discussion, l'échange sur les amendements qui permettent aux positions des uns et des autres de progresser. Pour autant, je ne voterai pas le sous-amendement n° 217, car il dénature mon amendement n° 137 rectifié ter. Cependant, je reconnais qu'il constitue une avancée, puisqu'il vise à in...
Un rapport nous semble absolument essentiel préalablement aux transferts de compétences aux universités. Tout le monde s'accorde à dire que le système analytique de répartition des moyens entre les établissements, ou SAN REMO, doit être remplacé, car il est trop complexe et inégalitaire. Il a été dénoncé tant par la Cour des comptes que par l...
N'étiez-vous pas défavorable à cet amendement ?
Ah ?
M. Jean-Marc Todeschini. Je constate qu'une évolution s'est produite : cet amendement est pris en compte et l'on donne un peu de souffle aux propositions de l'opposition.
Aussi, bien que le verbe « évaluer» ne me donne pas entièrement satisfaction et que notre texte me semble plus contraignant en ce qu'il demande une réelle remise à plat, je voterai l'amendement tel qu'il aura été sous-amendé par la commission.
Madame la ministre, s'il ne s'agit que de cela, nous sommes tout disposés à trouver une autre expression, car nous voulons réellement une réforme de la dotation globale de fonctionnement. Elle est, au reste, demandée par tout le monde. Je constate l'avancée réalisée ici, mais je déplore que la nouvelle rédaction soit moins contraignante que ce...
J'entends mes camarades me souffler le mot de « rupture ». Ce n'est pas le moment, car j'ai dit que le débat devait se poursuivre sereinement.
Moi, j'avoue ne pas comprendre !
Il s'agit d'un amendement de cohérence avec l'amendement n° 137 rectifié ter, modifié par le sous-amendement de la commission. Nous souhaitions que la possibilité d'embaucher des agents contractuels pour assumer des fonctions d'enseignement et de recherche soit strictement limitée en termes de pourcentage de la masse salariale globale d...
Rectifié !
Madame la ministre, vous n'avez pas émis d'avis sur l'amendement de cohérence n° 136 rectifié !
Comme vous le voyez, nous participons à l'amélioration du texte !
C'est le moins que l'on puisse dire !
Tout d'abord, je tiens à saluer la qualité des débats que nous avons eus depuis le début de l'examen de ce projet de loi en séance publique. Je ne reviens pas sur le travail en amont, en commission. Nous voilà donc au terme d'un débat au cours duquel nous nous sommes longuement exprimés. Nous avons ainsi pu dénoncer les principaux points d'ach...
M. Jean-Marc Todeschini. Ils n'ont pas démissionné, ceux-là !
Personnellement, je suis favorable au retrait de cet amendement. Mon opinion a évolué. J'ai discuté avec de jeunes doctorants, qui m'ont expliqué que ce serait plus simple pour les étudiants de Paris que pour ceux de province. Face à ce constat, une remise à plat totale des procédures de recrutement et d'octroi de ces postes est nécessaire. C...