Interventions de Jean-Marie Bockel

Nous avons déjà abordé la question du littoral dans le cadre du rapport sur la tempête Xynthia, mais nous pourrons tout à fait reprendre ce sujet. S'agissant de la question du statut de l'élu, là encore, cela pourrait être intéressant à condition bien sûr d'avoir les moyens pour ouvrir ce chantier.

Le thème de la santé et des territoires est sans doute l'un des grands sujets de cette période. Plusieurs d'entre nous, dans nos collectivités respectives - et j'ai moi-même pu en prendre toute la mesure en tant que maire -, sommes pleinement impliquées dans ces sujets. Sans compter la question des déserts médicaux qu'il nous faudra aussi abord...

Je suis totalement en phase avec ton propos. Nous avons du travail, qu'il convient maintenant d'organiser en fonction des moyens qui seront à notre disposition. Je vais organiser une réunion de bureau très prochainement, puis nous nous retrouverons en réunion plénière afin de préciser tout cela, y compris le calendrier prévisionnel. Je vous rap...

Le maintien en condition opérationnelle (MCO) des équipements aéronautiques est un sujet de préoccupation, et depuis déjà de trop nombreuses années. Les réponses écrites délivrées aux parlementaires dans le cadre prévu par la LOLF sont lénifiantes. « Les plans d'actions lancés ont donné des signes encourageants d'amélioration. L'optimisation de...

Amiral, je vais évoquer la question du maintien en condition opérationnelle (MCO). Il est vrai que nous entendons surtout parler de la problématique du MCO de l'Armée de l'Air, dont vous souffrez par ailleurs. Nous connaissons aussi les performances moyennes du parc des hélicoptères Caïman, et la vétusté des Alouette, des Lynx et les difficulté...

Très bien !

Le succès de nos exportations, qu'il faut saluer, met en lumière le succès de notre soutien à l'exportation, qui est essentiellement un effort de formation à destination de nos acheteurs. Le produit en revient aux armées, mais il ne prend pas en compte tous les frais, tel le coût de détention d'un équipement trop âgé maintenu dans nos parcs mil...

Général, je voudrais attirer votre attention sur la disponibilité technique opérationnelle (DTO). Celle des hélicoptères de manoeuvre de l'armée de Terre a augmenté de 15 % par rapport à 2016, mais elle ne permet de remplir que 57 % du contrat opérationnel. Celle des chars Leclerc souffre de l'engagement du personnel en charge de sa maintenance...

Merci pour la présentation très claire de ce remarquable travail. Entre les ambitions affichées - que beaucoup d'entre nous partagent - et les difficultés rencontrées par nos armées dans l'exercice de leurs missions, il y a un hiatus, dont nous devons être conscients. Vous avez été très clair sur les deux composantes de la dissuasion nucléaire,...

en remplacement de M. Olivier Cadic, rapporteur. -Je suis toujours très heureux d'écouter M. Gautier, qui ne parle pas la langue de bois et connaît bien ces sujets. Les crédits affectés à l'ANSSI ne font pas l'objet d'une ligne particulière dans la présentation du programme annuel de performances, et sont regroupés avec les crédits dont bénéf...

Dans un courrier daté du 3 août dernier, nous avons été sollicités par le président du Sénat, qui considère que cette fin de mandat doit être l'occasion de faire le point sur l'état de notre réflexion au sujet des normes ainsi que sur l'avenir de la délégation. Je rappelle que le président du Sénat a toujours soutenu nos travaux. Il a lui-même...

Pour chacun d'entre eux, nous proposerons des réponses précises, pour les flux et pour les stocks de normes.

Vos propos convergent sur un point : il est plus important d'agir que de déterminer sous quelle forme organiser nos travaux. Durant trois ans, nous nous sommes fortement engagés en faveur de la simplification des normes. Tous nos collègues se sont sentis concernés par cet engagement, lequel a été soutenu par le président du Sénat. C'est un acq...

Mes chers collègues, vous avez sous les yeux notre projet de réponse à M. le président du Sénat : doit-on conserver la proposition d'une commission avec double appartenance ?

Grâce à la formule : « À défaut de créer une commission permanente, il serait envisageable de », etc. Les différentes options figurent dans ce courrier.

J'en viens au deuxième point de l'ordre du jour : le président Larcher nous a saisis d'un sujet auquel M. Macron a fait allusion en juillet dernier : une possible réduction du nombre d'élus locaux, parallèlement à celle du nombre de parlementaires. Un certain nombre d'associations d'élus, voire de collègues, nous ont écrit à ce sujet. Dans un ...

M. Larcher souhaite que nous engagions « une réflexion sur les conséquences de cette réduction annoncée ». Sur ce sujet, nous pourrions laisser notre testament à la prochaine délégation aux collectivités territoriales. Bien sûr, notre réflexion pourrait inclure les associations d'élus.

Vous le savez, je suis un homme de consensus, mais je suis prudent quant aux dangers de l'hyper consensus. Comme je le disais quand j'étais maire, le maire doit garder son sabre pour trancher !

Voilà de quoi nourrir la réponse au président du Sénat. Je suis d'accord avec la préconisation formulée par Rémy Pointereau à propos de la haute fonction publique, mais cette réflexion ne nous écarte-t-elle pas un peu du sujet ?

Dans ce cas, nous ferons au sujet des normes une réponse précise présentant la palette des possibilités que nous avons évoquées. S'agissant du nombre des élus, nous aborderons la question de la méthode et évoquerons la nécessité de tenir compte de l'environnement administratif dans son ensemble. On ne peut pas raisonner en vase clos : la Répub...