Les amendements de Jean-Patrick Courtois pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Yannick Botrel, membre de la commission d...