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Les amendements de Jean-Pierre Bel pour ce dossier
9 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (projet n° 106, rapport n° 107). Je rappelle que nous avons achevé hier soir l’examen des articles de la seconde partie. Nous en sommes parvenus au vote sur l’ensemble.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi de finances, je donne la parole à Mme la rapporteure générale.
Madame la rapporteure générale, je m’associe à vos félicitations. La parole est à M. le président de la commission.
Je vais maintenant donner la parole à ceux de nos collègues qui l’ont demandée pour expliquer leur vote. J’indique au Sénat que, compte tenu de l’organisation des débats décidée par la conférence des présidents, chacun des groupes dispose de dix minutes et la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe de cinq ...
Madame la ministre, mes chers collègues, à mon tour, je me félicite des conditions dans lesquelles s’est déroulée au Sénat la discussion du projet de loi de finances pour 2012. Cette discussion a été à la fois maîtrisée, démocratique et efficace. La discussion a été maîtrisée puisqu’elle a duré vingt heures de moins qu’en 2010. En outre, le t...
S’il est vrai que le Gouvernement peut choisir de lui donner le dernier mot, la règle doit demeurer la navette, symbole du bicamérisme, c'est-à-dire du respect et de l’écoute mutuels.
Le Sénat va maintenant procéder au vote sur l’ensemble du projet de loi de finances pour 2012. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public est de droit. Conformément à l’article 60 bis du règlement, il va être procédé à un scrutin public à la tribune, dans les conditions fixées par l’article 56 bis du règlemen...
Personne ne demande plus à voter ?... Le scrutin est clos. MM. les secrétaires vont procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 61 : Nombre de votants345Nombre de suffrages exprimés343Majorité absolue des suffrages exprimés172Pour l’adoption175Contre 168Le Sénat a adopté.
