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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et républicain a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Anne-Lise D...
Je rappelle au Sénat que le groupe Union des démocrates et indépendants-Union centriste a présenté une candidature pour la commission des finances. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Bernard Delcros membre de...
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste et apparentés a présenté une candidature pour la commission des affaires sociales. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Evelyne Yonnet membre de la commission des ...
