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Les amendements de Jean-Pierre Caffet pour ce dossier
3 interventions trouvées.
En application de l’article 50 ter du règlement, j’informe le Sénat que M. Jean-Vincent Placé, président du groupe écologiste, a demandé, par lettre en date du 3 février 2016, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution pour l’instauration d’un revenu de base, présentée par M. Jean Desessard et les membres du groupe é...
En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que M. Jean Vincent Placé, président du groupe écologiste, a demandé, ce jour, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 325 pour un guide de pilotage statistique pour l’emploi, présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution...
Par courrier en date de ce jour, M. Didier Guillaume, président du groupe socialiste et apparentés, demande l’inscription, à l’ordre du jour de l’espace réservé à son groupe du jeudi 11 décembre 2014 matin, de la proposition de résolution, présentée en application de l’article 34–1 de la Constitution par M. Gilbert Roger, Mmes Éliane Assassi, E...
