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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
- n° 951 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche.
À 14 heures 30 et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 2°) Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Mercredi 21 janvier 2015 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Suite du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République. Je...
À 16 heures et, éventuellement, le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 5°) Suite éventuelle de l’ordre du jour du matin. SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE Mardi 27 janvier 2015 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 14 heures 30 : 1°) Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi portant nouvelle organisatio...
2°) Débat sur l’évolution des finances locales (demande du groupe UMP).
À 21 heures 30 : 3°) Débat sur la situation des travailleurs saisonniers dans notre pays (demande du groupe CRC).
Mercredi 28 janvier 2015 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe socialiste et apparentés : 1°) Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (n° 126, 2014-2015). 2°) Su...
Jeudi 29 janvier 2015 De 9 heures à 13 heures : Ordre du jour réservé au groupe RDSE : 1°) Suite de la proposition de loi constitutionnelle visant à rétablir à sept ans la durée du mandat du Président de la République et à le rendre non renouvelable, présentée par M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues (n° 779, 2013-2014). À 15 heu...
De 16 heures 15 à 20 heures 15 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 3°) Proposition de loi organique portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy, présentée par M. Michel Magras et plusieurs de ses collègues (n° 473, 2013-2014). Je consulte le Sénat sur les propositions de la conférence des présidents rela...
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 18 et 19 décembre 2014. Dans le débat, la parole est à M. le secrétaire d’État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux porte-parole de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des finances et la commission des affaires européennes interviendront ensuite durant huit mi...
La parole est à M. Michel Billout, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du RDSE.
La parole est à M. David Rachline, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
La parole est à M. Yves Pozzo di Borgo, pour l’UDI-UC.
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour le groupe UMP.
La parole est à M. Didier Marie, pour le groupe socialiste.
La parole est à Mme la présidente de la commission des finances.
La parole est à Mme Colette Mélot, pour la commission des affaires européennes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Nous allons maintenant procéder au débat interactif et spontané, dont la durée a été fixée à une heure par la conférence des présidents. Chaque sénateur peut intervenir pendant deux minutes au maximum. S’ils sont sollicités, la commission des affaires européennes ou le Gouvernement pourront répondre. La parole est à M. Bernard Fournier.
