Bureau de la commission

Ce matin, lors de la réunion du Bureau de la commission, nous avons arrêté, à l'unanimité, ce que pourrait être notre programme de travail. Dès la semaine prochaine, nous procèderons à des auditions publiques de MM. Jean-Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'État, et Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes. Lors de ces auditi...

Nous consacrerions une séance d'auditions, à la suite du rapport de MM. Peyronnet et Pillet, aux centres éducatifs fermés. Dans le droit fil de nos visites à Bruxelles et à la Cour européenne des droits de l'homme, nous envisageons un déplacement à la Cour de justice de l'Union européenne. A l'initiative de Mme Joissains, nous organiserions...

Les représentants des six groupes de la commission, que j'ai consultés sur le choix des sujets, ont présenté ce matin leurs candidats. Pour finir, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois souhaite se pencher sur la récidive. Il serait absurde que son rapport soit réalisé indépendamment de notre commission. Aussi, co...

Ce matin, le bureau s'est réuni et nous avons souhaité que la commission continue de fonctionner de manière collégiale. Chaque membre du bureau pourra d'ailleurs en demander la réunion. Nous avons décidé à l'unanimité de présenter 21 avis budgétaires, dont la répartition à la proportionnelle fera l'objet d'une concertation. Nous songeons à vo...

Un ou deux de ses membres pourront se joindre à nous. Le président de la commission des affaires européennes ?

Tout à fait d'accord ! Nous tiendrons compte de cette remarque très judicieuse. Ce voyage d'étude et d'information ne prélude à aucune décision.