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Les amendements de Jean-Pierre Sueur pour ce dossier
6 interventions trouvées.
A l'initiative de M. Jean-Pierre Michel, notre commission s'intéressera pendant l'interruption des travaux en séance publique au fonctionnement de la Cour européenne des droits de l'homme, un sujet auquel nous a également sensibilisés la presse. Des dispositions internationales devraient être prises dans des délais rapprochés. Un déplacement d'...
Depuis longtemps, notre commission se réunit le mercredi matin, ainsi que le mardi matin, généralement à 9 h 30. Lors de la dernière réunion du bureau, on a fait remarquer que les commissaires venant des régions lointaines ont des difficultés pour être présents si tôt le mardi. Nous avons donc hier reporté la réunion à 14 heures puisque l'ordre...
Le principe demeure mercredi matin, donc ; et mardi matin, sauf lorsque la réunion s'annonce très brève.
Il me semble pouvoir conclure de cette discussion qu'une réunion de la commission mardi en début d'après midi est possible, mais doit rester exceptionnelle. J'en viens à un autre dossier. A l'issue du renvoi en commission de la proposition de loi de notre collègue Jean-Pierre Vial sur les soirées étudiantes, nous avions saisi la commission des...
Confions une mission d'information à deux d'entre nous. Le renvoi en commission de la proposition de loi n'était pas une manoeuvre dilatoire et nous avions pris l'engagement de nous pencher sur la consommation d'alcool non parmi les seuls étudiants mais chez les jeunes. J'attends les candidatures pour le mois de janvier. Et ce travail ne nous i...
Cela nous poserait un problème de principe, car notre président de groupe doit présenter en séance, à 14 h 30, une motion à laquelle nous attribuons une importance particulière.
