Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Réunion du 13 décembre 2011 : 1ère réunion
Sommaire
La réunion
Depuis longtemps, notre commission se réunit le mercredi matin, ainsi que le mardi matin, généralement à 9 h 30. Lors de la dernière réunion du bureau, on a fait remarquer que les commissaires venant des régions lointaines ont des difficultés pour être présents si tôt le mardi. Nous avons donc hier reporté la réunion à 14 heures puisque l'ordre du jour était fort limité - il a été épuisé en cinq minutes. Que souhaitez-vous ? Je suis pour ma part disponible matin, midi et soir ! Lorsque nous pouvons nous réunir à 14 heures le mardi, certains d'entre vous y voient-ils une objection ?
Je n'en ai pas mais je souhaite une régularité, afin de pouvoir m'organiser.
Le principe demeure mercredi matin, donc ; et mardi matin, sauf lorsque la réunion s'annonce très brève.
Quant à moi j'ai réunion de mon groupe à 14 heures. Je ne serai donc pas avec vous l'après-midi.
Il me semble pouvoir conclure de cette discussion qu'une réunion de la commission mardi en début d'après midi est possible, mais doit rester exceptionnelle.
J'en viens à un autre dossier. A l'issue du renvoi en commission de la proposition de loi de notre collègue Jean-Pierre Vial sur les soirées étudiantes, nous avions saisi la commission des affaires sociales pour lui suggérer la création un groupe de travail commun sur la consommation excessive d'alcool des jeunes et ses conséquences pour la santé publique. Mme la présidente Annie David m'a écrit que la commission des affaires sociales a déjà constitué un groupe sur la situation sanitaire des étudiants et leur couverture assurantielle, sujet qui inclut la consommation excessive d'alcool. La présidente nous propose donc de recevoir le président et le rapporteur de ce groupe pour une présentation de leurs conclusions, qui seront rendues en juillet prochain.
L'alcoolisation excessive ne touche pas seulement les étudiants et il me semblait qui nous étions d'accord, en séance publique, pour élargir le débat à tous les jeunes. Auditionnons nos collègues des affaires sociales, mais travaillons pour notre part sur un périmètre plus large : il s'agit tout de même d'un problème de société.
Si je comprends bien, l'idée d'un groupe commun a été écartée. Reste que, le sujet étant pour nous une préoccupation spécifique, nous pouvons décider de créer un groupe de travail - car la séance plénière n'est pas le lieu pour en traiter.
Confions une mission d'information à deux d'entre nous. Le renvoi en commission de la proposition de loi n'était pas une manoeuvre dilatoire et nous avions pris l'engagement de nous pencher sur la consommation d'alcool non parmi les seuls étudiants mais chez les jeunes. J'attends les candidatures pour le mois de janvier. Et ce travail ne nous interdira pas d'entendre nos collègues des affaires sociales.
La commission désigne M. Bernard Saugey en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs.
La commission désigne Mme Eliane Assassi en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein du Conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides.
La commission désigne M. Jean-Pierre Michel en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein de la Commission nationale des compétences et des talents.
La commission désigne M. Félix Desplan en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire et M. Thani Mohamed Soilihi en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre suppléant au sein de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer.
La commission désigne Mme Corinne Bouchoux en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire et M. Thani Mohamed Soilihi en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre suppléant au sein du Conseil national de la mer et des littoraux.
La commission désigne Mme Virginie Klès et M. François-Noël Buffet en qualité de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger comme membres titulaires au sein de la Commission nationale de la vidéoprotection.
La commission désigne M. Jean-Yves Leconte en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre suppléant au sein du Conseil d'administration du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres.
La commission désigne M. Alain Richard en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire et Mme Jacqueline Gourault en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre suppléant au sein du Comité des finances locales.
La commission désigne M. Gaëtan Gorce en qualité de candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au sein de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.
