Modernisation de l'action publique territoriale

Il n'est pas de petite collectivité dans la République : toutes sont solidaires et complémentaires. Si le premier texte de l'acte III de la décentralisation traite des métropoles, nous recevons les associations d'élus sans exception, car tout le monde a quelque chose à dire. Elus de Brest, de Nantes, de Rennes : un vent d'ouest souffle sur ce d...

Je tire de ces auditions une leçon : faisons confiance aux élus pour trouver les bonnes formes de coopération et élaguons la loi. Plus elle sera courte, plus elle sera forte.

Nous sommes très heureux de recevoir des représentants de l'Association des Maires de France (AMF). Madame Jacqueline Gourault, vous y jouez vous aussi un rôle éminent. Parce que les métropoles, dont nous parlons, sont constituées de communes et même de communautés de communes, nous sommes très soucieux de recueillir l'avis de l'AMF.

Le débat d'hier se poursuit, je vois ! Le sénateur maire de Marseille, il m'en a parlé ce matin, n'en a pas manqué une miette à la télévision ! Reste que la République est une.

J'ai moi aussi sursauté en voyant que l'on chargeait les communes de la qualité de l'air qui est aussi mobile que la mobilité dite durable. Il faudra changer cela car ce n'est pas respectueux !

Le Gouvernement est maître de l'ordre du jour : nous examinerons le premier texte de l'acte III de la décentralisation en commission le 15 mai, après l'interruption des travaux. Nous avons déjà procédé à 38 auditions en gardant les régions pour la fin. Que pensez-vous du dispositif proposé ? Que pensez-vous du texte sur les métropoles, et notam...

Je suis d'accord avec nos rapporteurs et avec M. Krattinger. Cette conférence doit être complètement revue, laissons l'initiative aux élus locaux. Dans chaque région, il y aurait un conseil économique et social, un conseil de développement, un conseil régional et une conférence territoriale ... Que d'heures de réunions !

Notre commission des lois a grand plaisir à tenir ces auditions, commencées ce matin avec l'audition de Mme le maire de Lille Métropole. Je salue d'abord le rapporteur de la commission des lois, M. René Vandierendonck. Longtemps maire de Roubaix, le vice-président de la communauté urbaine de Lille est un homme de dialogue. La commission des af...

Je passe la parole au maire de Nanterre, ville chère à notre coeur, non seulement parce que sainte Geneviève y élevait ses moutons, mais aussi parce que nous sommes nombreux à y avoir été étudiants...

N'oubliez pas qu'il y pourrait y avoir quatre lectures sur ce texte, nous ferons valoir nos prérogatives de parlementaires.

Bienvenue aux élus concernés par le projet de la Métropole de Lyon. Merci de nous dire en toute franchise ce que vous pensez de ce projet de loi. Nous savons qu'il y a eu un gros travail entre l'agglomération et le département. Et il y a eu également certaines déclarations...

J'ai dit, au début des auditions, notre enthousiasme à travailler avec des élus qui ont des projets variés. Nous faisons notre travail de parlementaires du mieux que nous pouvons.

En tant que député, vous représentez la nation ! En matière de « ruralicide », le Conseil constitutionnel et le Conseil d'Etat ont pris des décisions sur le critère démographique dans le cadre des élections, tant nationales que locales ; elles s'imposent à tous. C'est un autre débat...

Le président du conseil général de Loire-Atlantique plaide pour des conventions entre les départements et la métropole, il refuse fermement que la loi confie à la métropole les compétences du conseil général. Qu'en pensez-vous ? La présidente d'une importante communauté urbaine du nord de la France nous a dit ce matin que la métropole ne doit p...

C'est un grand plaisir, après les deux précédentes tables rondes, de nous rapprocher du soleil et de la Méditerranée en recevant des élus d'Aix et de Marseille ! Faites-nous entendre, s'il vous plaît, vos divers sons de cloche. J'ai dit à la presse provençale ce matin et je le répète devant vous : nous examinons un projet de texte ; la loi fera...

Aucune loi n'est votée, nous parlons d'un projet de loi. D'ici son adoption, de l'eau aura coulé sous les ponts. - Présidence de Mme Sophie Joissains, vice-présidente - 

Les 36 700 communes sont la cellule de base de la République, nous les soutiendrons toujours. Cela étant, une commune de 200 habitants ne peut faire seule du développement économique.

Merci. Bien des élus ne se reconnaissent pas dans le projet de loi. Il est un point de départ. Nous sommes preneurs de toute proposition déjà formalisée. Nous, sénateurs, faisons notre travail ; nous écoutons les élus. Le texte du Gouvernement est un point de départ, à nous de le modifier. « Aller vers l'idéal et comprendre le réel », disait Je...

Monsieur Lebreton, nous avons, bien sûr, lu vos déclarations sur ce premier volet des lois de décentralisation. Le Sénat a souhaité que le texte soit modifié. Je voulais trois textes courts, examinés en même temps ; nous aurons trois textes plus longs, le premier portant sur les métropoles. Vous avez réagi à ce choix dans un entretien à La Croi...

L'après-midi a été riche avec des épisodes de tonalités différentes. Merci à tous ceux qui y ont participé.