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Il faut prendre le temps du débat !
Je demande la parole pour un rappel au règlement.
Monsieur le président, mon rappel au règlement porte sur la remarque que vous avez faite avant l’intervention de Mme Tasca. Vous avez en effet indiqué que nous avions passé cinquante minutes à parler du sujet précédent, et vous sembliez suggérer que, puisque nous avions discuté si longuement de cette question, nous ne pourrions pas disposer du ...
Je tiens à réaffirmer, premièrement, que nous ne pratiquons aucune obstruction dans cette assemblée ! Chacun en est témoin, nous parlons du fond et nous exposons nos arguments avec conviction et en essayant d’enrichir le débat. Deuxièmement, les cinquante minutes consacrées à l’extension de l’assiette de la redevance représentent une durée bie...
Bien sûr !
La parole est libre !
Très bien ! Le Sénat avance !
Très bien !
M. Jean-Pierre Sueur. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je suis quelque peu étonné par le tour que prend ce débat.
Mon cher collègue, je ne vous reproche pas du tout de parler, je revendique la possibilité d’exprimer mon point de vue. Êtes-vous d’accord sur le fait que je puisse m’exprimer ?
Merci, monsieur le président, mais, de toute façon, vous savez que ces interruptions ne m’impressionnent aucunement puisqu’il existe un règlement qui nous permet de parler, et que vous en êtes le garant. Madame le rapporteur, j’ai été quelque peu étonné de vous entendre nous expliquer, si j’ai bien compris – mais peut-être n’est-ce pas le cas ...
M. Jean-Pierre Sueur. Madame Dupont, je fais ce que je peux ! Je fais fonctionner mon cerveau avec le quotient intellectuel qui est le mien !
Reconnaissez tout de même, madame le ministre, madame le rapporteur, que les titulaires du RSA ne rouleront pas sur l’or. Vous avez avancé chacune une explication différente. Tout d’abord, Mme le rapporteur a estimé que, ces bénéficiaires étant revenu dans la vie active et percevant un peu plus d’argent, il était juste qu’ils paient davantage...
Si j’ai mal compris, Mme le rapporteur précisera sa position. Par ailleurs, madame le ministre, vous n’avez pas repris à votre compte ces propos et vous avez développé un argument tout à fait différent. Selon vous, le problème ne se pose pas puisque, pour le plus grand nombre, ces titulaires du RSA ne paient ni impôt sur le revenu ni taxe d’ha...
Le Sénat sert à quelque chose !
Très bien !
Madame la ministre, j’ajouterai aux excellents propos de Mme Bernadette Bourzai, le fait qu’il y a dans cet article 20 quelque chose de totalement paradoxal. Tout d’abord, il est clair que les recettes prévues par cet article 20 ne sont pas pérennes et il serait imprudent de voter un dispositif qui ne garantisse pas, de manière pérenne, les re...
M. Jean-Pierre Sueur. Je n’ai pas parlé d’honneur, madame la ministre, j’ai dit qu’il y avait une rupture. André Malraux nous regarde !
Absolument !