Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Jean-Pierre Vial
29 rapports signés
1
2
24/06/2020 — Rapport d'information N° 560 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur - L'Afrique face au Coronavirus
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
15/01/2020 — Rapport d'information N° 243 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur l'aide publique au développement à Madagascar
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
10/07/2019 — Rapport d'information N° 656 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur - La Jordanie, clé de voûte de la stabilité d'un Moyen-Orient en crise
Rapporteur pour la co-président
22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
31/10/2018 — Rapport d'information N° 104 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées relatif à l'avis rendu, sur la proposition de contrat d'objectifs et de moyens entre l'état et l' pour la période 2017 - 2019 - Agence française de développement : pour une croissance équilibrée
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
27/06/2018 — Rapport d'information N° 605 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur l'évolution de la situation en - Libye : entre sortie de crise et tentation du statu quo
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
24/01/2018 — Rapport d'information N° 240 (2017-2018) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur la poursuite de la réforme de l'expertise internationale française - Expertise France, 3 ans après : une réforme réussie, un modèle à consolider
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 04) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Aide publique au développement
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
06/12/2016 — Avis N° 182 (2016-2017) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
16/12/2015 — Rapport N° 264 (2015-2016) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi constitutionnelle relative à la compensation de toute aggravation par la loi des charges et contraintes applicables aux collectivités territoriales
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
03/12/2014 — Rapport N° 142 (2014-2015) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi visant à faciliter l'expulsion des squatteurs de domicile
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
15/04/2014 — Rapport d'information N° 454 (2013-2014) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées - L'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public, des transports et de la voirie : consolider, sécuriser, simplifier
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
11/01/2012 — Rapport N° 247 (2011-2012) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi tendant à modifier les dispositions relatives aux centres de gestion de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
18/05/2011 — Rapport N° 532 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale visant à actualiser l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
12/05/2011 — Rapport d'information N° 518 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail, sur les conflits d'intérêts - Prévenir effectivement les conflits d'intérêts pour les parlementaires
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
27/04/2011 — Rapport N° 472 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi relatif au maintien en fonctions au - delà de la limite d'âge de fonctionnaires nommés dans des emplois à la décision du gouvernement relatif au maintien en fonctions au-delà de la limite d'âge de fonctionnaires nommés dans des emplois à la décision du Gouvernement
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
12/01/2011 — Rapport N° 220 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi visant à actualiser l'ordonnance n° 2005-10 du 4 janvier 2005 portant statut général des fonctionnaires des communes et des groupements de communes de la Polynésie française ainsi que de leurs établissements publics administratifs
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
15/12/2010 — Rapport d'information N° 186 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail, sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électorales - Groupe de travail sur l'évolution de la législation applicable aux campagnes électorales
Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
08/06/2010 — Rapport N° 529 (2009-2010) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
Rapporteur
1
2
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
