Élections municipales et consulaires de 2020

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, permettez-moi tout d’abord de saluer l’ensemble des personnes qui se sont mobilisées le 15 mars dernier pour rendre possible le premier tour des élections municipales dans des circonstances si particulières et anxiogènes, qui ont provoqué une abstention sans précédent. Nous le sa...

Depuis, les choses ont un peu évolué. Quoi qu’il en soit, nous avons eu besoin des collectivités locales au moment de cette crise et il faudra réfléchir à l’organisation de notre État à la suite de cela. Le contexte actuel est meilleur et permet d’envisager le deuxième tour des municipales après trois mois finalement, alors qu’il s’agit de deu...

La science a pour vocation la recherche, le doute, la contextualisation d’une situation ou d’une observation, et non pas la prise de décision à la place du politique. Cela pourrait donner lieu à de nombreux débats… Nous ne sommes pas là pour sous-traiter nos travaux à des comités scientifiques. Nous devons, en revanche, être vigilants et évalue...

M. Jean-Yves Leconte. La discussion devrait se dérouler dans de très bonnes conditions ! En effet, le rapporteur reprend le rôle du Gouvernement en proposant des dispositions qui ne s’appliqueront pas, et le Gouvernement fait preuve de réalisme… On devrait pouvoir converger !

Monsieur le secrétaire d’État, je suis heureux de l’évolution que traduit votre avis défavorable. Il me semble que nous devons offrir à la fois aux Français qui vivent hors de France et à tous ceux qui vont se présenter la sécurité et la stabilité qui permettent une campagne électorale sereine. Bien entendu, on peut toujours envisager le pire...

Cet amendement prévoit que le Gouvernement remette à l’Assemblée des Français de l’étranger (AFE), au plus tard trois mois après la promulgation du texte, c’est-à-dire juste avant la réunion de l’AFE qui aura lieu au mois d’octobre, un rapport indiquant les mesures envisagées pour assurer la mise en œuvre du vote par correspondance électronique...

On constate des disparités d’un consulat à l’autre : certains consulats ouvrent un bureau de vote lorsque 100 électeurs sont éloignés – je pense à Madagascar –, quand, partout ailleurs, il faut à peu près 1 000, voire 3 000 personnes pour ouvrir un bureau de vote. Il ne faudrait pas, faute de vote électronique, mettre en place une organisation...

Avec cet amendement, qui n’est pas un amendement d’appel, je souhaite poser une question. Nous ne savons pas ce qui va se passer pour l’élection des sénateurs représentant les Français établis hors de France. Nous en débattrons la semaine prochaine en commission et en séance publique. Toutefois, au cas où l’élection aurait lieu en septembre 2...

Mes chers collègues, je vous demanderai de bien vouloir retirer vos amendements. Le mieux est l’ennemi du bien ! D’abord, je ferai une observation : depuis que nous savons que leurs présidents seront élus, nous nous interrogeons sur le rôle des conseils consulaires dans l’application du plan d’urgence pour les Français de l’étranger. Doivent-i...