Interventions de Jérôme Bascher

Je veux en appeler à la sagesse du Sénat.

L’amendement présenté par M. le rapporteur général est un amendement de sagesse et d’apaisement. Son adoption permettra de calmer le pays et de répondre assez largement aux demandes de toutes espèces qui s’expriment. Au reste, l’ensemble des amendements proposés par la commission des finances vont dans ce sens. Il faut de la clarté et de la li...

Vous vous en rapprochez !

Vous vous en rapprochez !

Cet amendement est le prolongement d’un amendement visant les navires maritimes adopté par l’Assemblée nationale en première lecture. Il tend à étendre le dispositif de suramortissement à la navigation fluviale. Au moment où il est question de transition écologique et après avoir longuement débattu dans cet hémicycle du gazole non routier, ou ...

Oui, madame la présidente.

Cet amendement, que j’ai cosigné, a été déposé par ma collègue Sylviane Noël. Il s’agit de reprendre, par souci de cohérence, la logique défendue par notre collègue Daniel Gremillet. Si nous avons voté l’amendement de M. le rapporteur général, nous avons également précisé que ce qui était proposé par notre collègue Daniel Gremillet comportait ...

Cet amendement, que j’ai cosigné, a été déposé par ma collègue Sylviane Noël. Il s’agit de reprendre, par souci de cohérence, la logique défendue par notre collègue Daniel Gremillet. Si nous avons voté l’amendement de M. le rapporteur général, nous avons également précisé que ce qui était proposé par notre collègue Daniel Gremillet comportait ...

Cet amendement a été déposé par notre collègue de Haute-Savoie, Mme Noël, qui, comme tous les élus de montagne, connaît bien ce sujet. Ses dispositions dans le même sens que celles des amendements qui viennent d’être présentés.

Cet amendement a été déposé par notre collègue de Haute-Savoie, Mme Noël, qui, comme tous les élus de montagne, connaît bien ce sujet. Ses dispositions dans le même sens que celles des amendements qui viennent d’être présentés.

Cet amendement a été déposé sur l’initiative de Jean-Pierre Vial, sénateur de la Savoie, qui, lui aussi, connaît bien ce sujet. Je considère qu’il est défendu, madame la présidente.

Cet amendement a été déposé sur l’initiative de Jean-Pierre Vial, sénateur de la Savoie, qui, lui aussi, connaît bien ce sujet. Je considère qu’il est défendu, madame la présidente.

Il est défendu, madame la présidente.

Il est défendu, madame la présidente.

Je vais laisser Vincent Capo-Canellas développer plus longuement la défense de cet amendement, qui vise les aéroports. Il s’agit, dans le contexte de concurrence que nous connaissons, de les exonérer de l’application de l’article 19 du projet de loi.

Je vais laisser Vincent Capo-Canellas développer plus longuement la défense de cet amendement, qui vise les aéroports. Il s’agit, dans le contexte de concurrence que nous connaissons, de les exonérer de l’application de l’article 19 du projet de loi.

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Oui, je le maintiens, madame la présidente.

Sur toutes les travées de cet hémicycle, hormis celles d’un groupe, pour l’instant, nous avons choisi de lutter contre la fraude. Il est tout de même dommage que la grande loi que nous avons votée en juillet dernier, celle qui devait tout révolutionner, ait oublié ce phénomène et que ce soit au Sénat de proposer un dispositif. De même, c’est n...

Sur toutes les travées de cet hémicycle, hormis celles d’un groupe, pour l’instant, nous avons choisi de lutter contre la fraude. Il est tout de même dommage que la grande loi que nous avons votée en juillet dernier, celle qui devait tout révolutionner, ait oublié ce phénomène et que ce soit au Sénat de proposer un dispositif. De même, c’est n...