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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Jocelyne Guidez
17 rapports signés
17/01/2024 — Rapport N° 252 (2023-2024) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant mesures pour bâtir la société du bien-vieillir en France
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
23/11/2023 — Avis N° 131 (2023-2024) (Tome 01) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
31/05/2023 — Rapport N° 659 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur les troubles du neuro-développement
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
31/05/2023 — Rapport N° 658 (2022-2023) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le vieillissement de la population en martinique
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
08/02/2023 — Rapport N° 330 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, modifiée par l'assemblée nationale, créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
17/11/2022 — Avis N° 118 (2022-2023) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, considéré comme, adopté par l'Assemblée nationale pour 2023 - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
05/10/2022 — Rapport N° 21 (2022-2023) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
16/02/2022 — Rapport N° 491 (2021-2022) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale relative au monde combattant
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
18/11/2021 — Avis N° 166 (2021-2022) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2022 de finances pour 2022 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/05/2021 — Rapport N° 599 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d'azote tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
03/03/2021 — Rapport N° 420 (2020-2021) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi relative au monde combattant
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
19/11/2020 — Avis N° 141 (2020-2021) (Tome 01) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2021 de finances pour 2021 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
04/12/2019 — Rapport N° 169 (2019-2020) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi tendant à protéger les mineurs des usages dangereux du protoxyde d'azote
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
09/04/2019 — Rapport d'information N° 439 (2018-2019) (Tome 01) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer - Sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
Rapporteur
09/04/2019 — Rapport d'information N° 439 (2018-2019) (Tome 02) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer - Sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public
Rapporteur
13/02/2019 — Rapport N° 306 (2018-2019) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
24/01/2018 — Rapport N° 234 (2017-2018) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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