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Les amendements de Joël Bigot pour ce dossier
6 interventions trouvées.
Répéter les propos de M. Labbé serait redondant : cet amendement est de même esprit que le précédent, qui a été remarquablement défendu.
Pendant la période de crise que nous venons de connaître, les collectivités locales ont eu à faire face à une surcharge de déchets à incinérer ou à enfouir. Cet amendement vise à les exonérer de la TGAP pour les déchets traités durant la crise sanitaire.
Le Gouvernement le répète à l’envi, il faut plus que jamais prendre en compte l’impératif écologique dans nos choix budgétaires. Avec cet amendement, nous proposons de créer une véritable contribution écologique, selon le principe pollueur-payeur, au service de la transition énergétique et du report modal. À ce titre, les entreprises qui décid...
Cet amendement va dans le même sens : il vise à intégrer au calcul du malus automobile le critère du poids du véhicule. Il s’inscrit dans l’esprit de la Convention citoyenne pour le climat, dont nous verrons à l’usage à quoi elle aura servi.
Cet amendement vise à créer une taxe applicable à tous les produits non alimentaires mis sur le marché et ne pouvant pas faire l’objet d’un recyclage. La crise du covid-19 a mis en exergue les limites de notre système économique actuel, tourné vers le consumérisme, la surexploitation de nos ressources naturelles et le manque de prise en compte...
Cet amendement vise à donner du « peps » à la loi sur l’économie circulaire, que l’on a votée à l’unanimité dans cette enceinte, l’année dernière, en appliquant un taux de TVA réduit à 5, 5 % sur les biens d’occasion reconditionnés ou composés entièrement de matériaux recyclés ou biosourcés.
