Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Rapports de
Joël Bourdin
43 rapports signés
1
2
3
12/11/2008 — Rapport d'information N° 91 (2008-2009) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme - L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2013 : les défis d'une nouvelle croissance économique
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
02/07/2008 — Rapport d'information N° 442 (2007-2008) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur le défi des classements dans l' - Enseignement supérieur : le défi des classements
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
11/06/2008 — Rapport d'information N° 391 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'agence française d'information et de communication agricole et rurale - Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la communication agricole
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
03/06/2008 — Rapport d'information N° 366 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le contrôle budgétaire - Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
27/02/2008 — Rapport d'information N° 218 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le suivi dun° 64, sur l'établissement public « les haras nationaux - Les Haras nationaux. Pour un outil modernisé au service de la filière cheval
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
05/12/2007 — Rapport d'information N° 113 (2007-2008) au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur - La coordination des politiques économiques en Europe : le malaise avant la crise ?
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
22/11/2007 — Rapport N° 91 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
12/11/2007 — Rapport d'information N° 81 (2007-2008) au nom de la délégation pour la planification, sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme 2012 : « Cibler la croissance plutôt que la dette publique »
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
24/10/2007 — Rapport d'information N° 49 (2007-2008) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur la - Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
26/09/2007 — Rapport d'information N° 472 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le suivi dun° 432 concernant l'enquête de la cour des comptes relative au - Service public de l'équarrissage : une réforme toujours inaboutie, un financement qui reste à trouver
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/02/2007 — Rapport d'information N° 262 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur le colloque organisé le 23 janvier 2007 : « état ou entreprises : qui gouvernera le monde demain - Etats ou entreprises : qui gouvernera le monde demain ? Actes du colloque du 23 janvier 2007
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
30/01/2007 — Rapport d'information N° 189 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur la productivité et le niveau de vie - Productivité et niveau de vie : l' Europe décroche-t-elle ?
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
23/11/2006 — Rapport N° 78 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2006 — Rapport d'information N° 89 (2006-2007) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme - Perspectives macroéconomiques et finances publiques à moyen terme . 2011, au rendez-vous de la croissance et du désendettement ? Dix questions pour le moyen terme
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
09/11/2006 — Rapport d'information N° 64 (2006-2007) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'établissement public « les haras nationaux - Établissement public « les Haras nationaux » - Les Haras nationaux doivent-ils dételer ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
28/06/2006 — Rapport d'information N° 432 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur l'enquête de la cour des comptes relative au fonctionnement du service public de l'équarrissage - Le fonctionnement du service public de l'équarrissage en question
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/03/2006 — Rapport d'information N° 261 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur l' - Accès des ménages au crédit en France
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
24/11/2005 — Rapport N° 99 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/11/2005 — Rapport d'information N° 97 (2005-2006) au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur les perspectives macroéconomiques et les finances publiques à moyen terme - Renouer avec les bénéfices de la croissance
Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification
26/10/2005 — Avis N° 50 (2005-2006) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence d'orientation agricole
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
1
2
3
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
