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Rapports de Joël Bourdin

43 rapports signés

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24/02/2014 — Rapport d'information N° 393 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les tendances et opportunités du - Commerce électronique : tendances et opportunités

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

10/07/2013 — Rapport d'information N° 736 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires - L'agroalimentaire français face au défi de l'export : pour une réforme ambitieuse du dispositif public de soutien

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

05/02/2013 — Rapport d'information N° 342 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir de la planification stratégique - Affronter les défis du long terme : inventer une nouvelle planification

Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à la prospective

22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/01/2012 — Rapport d'information N° 272 (2011-2012) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur le - Commerce électronique : l'irrésistible expansion

Rapporteur pour la Délégation à la prospective

17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêts et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

26/10/2011 — Rapport d'information N° 66 (2011-2012) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'agence de services et de paiement - Les opérateurs de l'agriculture française : une modernisation inachevée ?

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

18/01/2011 — Rapport d'information N° 227 (2010-2011) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur la - Prospective du pacte social dans l'entreprise

Rapporteur pour la Délégation à la prospective

18/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

23/06/2010 — Rapport d'information N° 577 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Oublier Shanghai : Classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur - Actes du colloque organisé le 6 mai 2010

Rapporteur pour la Commission de la culture et de la Délégation à la prospective

01/04/2010 — Rapport d'information N° 377 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur - La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

Rapporteur pour la Délégation à la prospective

25/02/2010 — Rapport d'information N° 335 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030, un exercice de prospective

Rapporteur pour la Délégation à la prospective

08/02/2010 — Rapport d'information N° 270 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur regards croisés » actes de l'atelier de prospective du 28 janvier 2010 « Parlement et Prospective : Regards croisés » - Actes de l'atelier de prospective du 28 janvier 2010

Rapporteur pour la Délégation à la prospective

19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

21/10/2009 — Rapport d'information N° 54 (2009-2010) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes, sur l'office national des forêts - L'ONF à la croisée des chemins

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

16/06/2009 — Rapport d'information N° 554 (2008-2009) rattaché à la séance du mardi 16 juin 2009fait, au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides - Y a-t-il une politique des zones humides ?

Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification

08/04/2009 — Rapport d'information N° 342 (2008-2009) au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur - La coordination des politiques économiques en Europe : surmonter le désordre économique en Europe

Rapporteur pour la Délégation du Sénat pour la planification

20/11/2008 — Rapport N° 99 (2008-2009) (Tome 03) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

13/11/2008 — Rapport d'information N° 93 (2008-2009) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France - Politique agricole commune : la France à l'amende

Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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24/02/2014 — Rapport d'information N° 393 (2013-2014) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les tendances et opportunités du - Commerce électronique : tendances et opportunités

21/11/2013 — Rapport N° 156 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales

10/07/2013 — Rapport d'information N° 736 (2012-2013) au nom de la commission des finances, sur le dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires - L'agroalimentaire français face au défi de l'export : pour une réforme ambitieuse du dispositif public de soutien

05/02/2013 — Rapport d'information N° 342 (2012-2013) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'avenir de la planification stratégique - Affronter les défis du long terme : inventer une nouvelle planification

22/11/2012 — Rapport N° 148 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales

18/01/2012 — Rapport d'information N° 272 (2011-2012) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur le - Commerce électronique : l'irrésistible expansion

17/11/2011 — Rapport N° 107 (2011-2012) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêts et affaires rurales

18/01/2011 — Rapport d'information N° 227 (2010-2011) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur la - Prospective du pacte social dans l'entreprise

18/11/2010 — Rapport N° 111 (2010-2011) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural

01/04/2010 — Rapport d'information N° 377 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur - La commission pour l'avenir du Parlement de Finlande

25/02/2010 — Rapport d'information N° 335 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur l'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030 - L'économie française et les finances publiques à l'horizon 2030, un exercice de prospective

08/02/2010 — Rapport d'information N° 270 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur regards croisés » actes de l'atelier de prospective du 28 janvier 2010 « Parlement et Prospective : Regards croisés » - Actes de l'atelier de prospective du 28 janvier 2010

19/11/2009 — Rapport N° 101 (2009-2010) (Tome 03) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural

21/10/2009 — Rapport d'information N° 54 (2009-2010) au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la cour des comptes, sur l'office national des forêts - L'ONF à la croisée des chemins

16/06/2009 — Rapport d'information N° 554 (2008-2009) rattaché à la séance du mardi 16 juin 2009fait, au nom de la délégation du Sénat pour la planification, sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides - Y a-t-il une politique des zones humides ?

08/04/2009 — Rapport d'information N° 342 (2008-2009) au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur - La coordination des politiques économiques en Europe : surmonter le désordre économique en Europe

13/11/2008 — Rapport d'information N° 93 (2008-2009) au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur les refus d'apurement des dépenses agricoles communautaires en France - Politique agricole commune : la France à l'amende