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Les amendements de Josselin de Rohan pour ce dossier
24 interventions trouvées.
M. Josselin de Rohan. Aussi, c'est sans hésitation que nous voterons le projet de loi de finances pour 2005.
J'ai bien entendu les propos sages de M. le ministre. Pour ma part, je suis prêt à me rallier à l'amendement de M. Gaillard. Je voudrais tout de même expliquer la situation dans laquelle nous nous trouvons en Bretagne. Je parle sous le contrôle de mon collègue François Marc, sénateur du Finistère. Nous avons, vous l'avez souligné, monsieur le...
Non, monsieur Charasse, il y a des conseils généraux qui sont un peu pingres. Il est beaucoup plus sage pour les comités d'organisation, s'ils veulent survivre, de ne compter que sur les recettes que le public leur laisse, non amputées par le fisc. (M. le rapporteur général et M. Michel Charasse approuvent.) Mes chers collègues, vous savez que...
C'est pourquoi je suis assez réservé sur l'idée selon laquelle on prélèverait une taxe sur les recettes de ces petits spectacles de musique traditionnelle. En effet, je vois comment agit la SACEM avec d'autres types de manifestations. §Si on étend ce genre de pratique à ces pauvres festivals traditionnels, qui ont quelquefois bien du mal à vivr...
