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Les interventions de Josselin de Rohan sur ce dossier
1 amendement trouvé
25/11/2009 — Amendement N° II-58 au texte N° 20092010-100 - Article 35 et Etat B (Adopté)
MM. Revet, de Rohan, Houel, Le Grand, J.C. Gaudin, Kergueris, P. Dominati
Modifier comme suit les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement + - + - Patrimoines Dont Titre 2 100 000 0 100 000 0 Création Dont Titre 2 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture Dont Titre 2 100 000 0 100 000 0 ...
