Les amendements de Laure Darcos pour ce dossier
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Le développement des nouveaux usages de la route conduit à prévoir la restriction à certaines catégories de véhicules de l’accès à tout ou partie de la voirie. De telles pratiques se sont développées depuis de nombreuses années ; ainsi de la bande d’arrêt d’urgence de l’autoroute A 480, à Grenoble, pour la circulation des transports en commun,...
Le développement des nouveaux usages de la route conduit à prévoir la restriction à certaines catégories de véhicules de l’accès à tout ou partie de la voirie. De telles pratiques se sont développées depuis de nombreuses années ; ainsi de la bande d’arrêt d’urgence de l’autoroute A 480, à Grenoble, pour la circulation des transports en commun,...
Le développement des nouveaux usages de la route conduit à prévoir la restriction à certaines catégories de véhicules de l’accès à tout ou partie de la voirie. De telles pratiques se sont développées depuis de nombreuses années ; ainsi de la bande d’arrêt d’urgence de l’autoroute A 480, à Grenoble, pour la circulation des transports en commun,...
La commission de la culture, qui s’occupe également des sports, s’interroge : pourquoi le loto sportif ne pourrait-il pas soutenir également le patrimoine ? On pourrait faire l’un et l’autre. Je soutiendrai bien évidemment le sous-amendement de M. de Montgolfier. Vous dites, monsieur le ministre, craindre de temps en temps les colères de notre...
Cet amendement a pour objet d’encourager le renforcement des fonds propres des entreprises, qui sont trop souvent sous-capitalisées, ce qui les rend très vulnérables lors des crises économiques ponctuelles ou successives, car elles ne disposent pas de la solidité nécessaire pour réinvestir et relancer des projets. Il s’agirait dès lors d’exoné...
Dans la mesure où je ne suis pas à l’origine de cet amendement, je ne le retire pas, même si j’ai bien entendu ce qui a été dit.
Les explications de M. Gabouty m’ont convaincue. Je le retire, monsieur le président – je m’en expliquerai avec Mme Vermeillet.