Modernisation de notre système de santé

Tant mieux, nous sommes d'accord. L'amendement n° 90 n'est pas adopté. L'amendement n° 8 devient sans objet.

C'est une expérimentation qui repose sur le volontariat, avec des maires de sensibilités très différentes. Ne nous faisons pas peur ! J'ai rencontré de nombreux professionnels : ces lieux permettent de renouer avec des populations en errance, isolées, ayant rompu avec tout suivi médico-social. C'est une expérience à petite échelle, avec un bila...

Cette maladie est un vrai problème. L'intolérance au gluten, assez méconnue, augmente, avec de graves conséquences sur la santé. Votre jurisprudence est à géométrie variable : soit le Sénat ne demande plus jamais de rapport, soit on réfléchit ensemble, au-delà des positions partisanes, pour savoir s'il s'agit d'un vrai problème de santé. Nous s...

Cette maladie est un vrai problème. L'intolérance au gluten, assez méconnue, augmente, avec de graves conséquences sur la santé. Votre jurisprudence est à géométrie variable : soit le Sénat ne demande plus jamais de rapport, soit on réfléchit ensemble, au-delà des positions partisanes, pour savoir s'il s'agit d'un vrai problème de santé. Nous s...

Le règlement du Sénat ne prescrit pas de refuser les rapports. D'où vient donc cette nouvelle règle, en vigueur depuis le changement de majorité, particulièrement dans notre commission ?

Je comprends les motivations de la rapporteure, mais il existe aussi des personnes mal intentionnées qui profitent de la fragilité de certains, et qui méritent d'être poursuivis. Il faudrait que la commission trouve une rédaction.

Je comprends les motivations de la rapporteure, mais il existe aussi des personnes mal intentionnées qui profitent de la fragilité de certains, et qui méritent d'être poursuivis. Il faudrait que la commission trouve une rédaction.

Celles que la délégation aux droits des femmes a entendues y étaient favorables ! L'amendement n° 403 est adopté ; en conséquence, l'amendement n° 79 devient sans objet.

Les travaux du Sénat, avec le rapport de notre collègue Barbier, ont bien montré les dangers du Bisphénol. Ne supprimons pas cet article !

Nous avions compris ! L'amendement n° 356 est adopté. L'article 11 quinquies A est supprimé. Les articles 11 quinquies et 11 sexies sont adoptés sans modification.

Les gynécologues médicaux que nous avons entendus se sont déclarés favorables à l'élargissement des compétences des sages-femmes, à condition qu'elles restent supervisées par un médecin référent. Cet amendement va dans le bon sens. L'amendement n° 29 est adopté.

Les orthophonistes ont aligné leurs demandes sur le statut obtenu par les kinésithérapeutes, après une concertation consensuelle avec le ministère. Alors que leurs revendications initiales allaient beaucoup plus loin - ils demandaient notamment à pouvoir prescrire certains actes - ils les ont revues dans un sens très raisonnable en respectant l...

La commission des lois enrichit les rapports, elle ! L'amendement n° 55 est adopté. L'article 13 quinquies est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Quand on connaît la difficulté des usagers, déjà, à faire valoir leur point de vue face au pouvoir médical, si respecté... Nous sommes contre cet amendement.