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Les amendements de Laurence Rossignol pour ce dossier
44 interventions trouvées.
L’amendement n° 43 rectifié, présenté par Mme M. Carrère, MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme N. Delattre, MM. Fialaire, Requier, Roux et Gold, Mmes Guillotin et Pantel et MM. Corbisez, Guiol et Guérini, est ainsi libellé : Alinéa 1 Remplacer la deuxième occurrence du mot : ou par le mot : et La parole est à M. Bernard Fialaire.
L’amendement n° 60, présenté par MM. Dossus, Benarroche, Breuiller et Dantec, Mme de Marco, MM. Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 1 Insérer un alinéa ainsi rédigé : Cette expérimentation ne saurait en aucun cas préjuger d’une pérennisation de ces traitements. ...
L’amendement n° 97, présenté par M. Théophile et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, est ainsi libellé : Alinéa 2 Remplacer le mot : entrainement par le mot : entraînement La parole est à M. Dominique Théophile.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
