Registre national des cancers

L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, présentée par Mme Sonia de La Provôté et plusieurs de ses collègues (proposition n° 546, texte de la commission n° 704, rapport n° 703). Dans la discussion générale, la parole est à ...

L’amendement n° 1 rectifié bis, présenté par MM. Pellevat et Karoutchi, Mmes V. Boyer et Estrosi Sassone, MM. Tabarot, Paccaud et Saury, Mme Micouleau, MM. Lefèvre et Cadec, Mme Belrhiti, MM. Klinger et D. Laurent, Mme Dindar, MM. Pointereau et Bouchet, Mme Gosselin, M. Charon, Mmes Jacquemet, Billon et Tetuanui, MM. Détraigne, Duffourg,...

L’amendement n° 1 rectifié bis, présenté par MM. Pellevat et Karoutchi, Mmes V. Boyer et Estrosi Sassone, MM. Tabarot, Paccaud et Saury, Mme Micouleau, MM. Lefèvre et Cadec, Mme Belrhiti, MM. Klinger et D. Laurent, Mme Dindar, MM. Pointereau et Bouchet, Mme Gosselin, M. Charon, Mmes Jacquemet, Billon et Tetuanui, MM. Détraigne, Duffourg,...

Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Mickaël Vallet, pour explication de vote.

Avant de mettre aux voix l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Mickaël Vallet, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers. Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une demande de scrutin...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’article unique constituant l’ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers. Je rappelle que le vote sur l’article vaudra vote sur l’ensemble de la proposition de loi. J’ai été saisie d’une demande de scrutin...

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 307. Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés321Pour l’adoption321Le Sénat a adopté à l’unanimité.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 307. Nombre de votants344Nombre de suffrages exprimés321Pour l’adoption321Le Sénat a adopté à l’unanimité.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

L'ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe Union Centriste, de la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers, présentée par Mme Sonia de La Provôté et plusieurs de ses collègues (proposition n° 546, texte de la commission n° 704, rapport n° 703). Dans la discussion générale, la parole est à ...

L'amendement n° 1 rectifié bis, présenté par MM. Pellevat et Karoutchi, Mmes V. Boyer et Estrosi Sassone, MM. Tabarot, Paccaud et Saury, Mme Micouleau, MM. Lefèvre et Cadec, Mme Belrhiti, MM. Klinger et D. Laurent, Mme Dindar, MM. Pointereau et Bouchet, Mme Gosselin, M. Charon, Mmes Jacquemet, Billon et Tetuanui, MM. Détraigne, Duffourg,...

Avant de mettre aux voix l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Mickaël Vallet, pour explication de vote.

Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'article unique constituant l'ensemble de la proposition de loi visant à mettre en place un registre national des cancers. Je rappelle que le vote sur l'article vaudra vote sur l'ensemble de la proposition de loi. J'ai été saisie d'une demande de scrutin...

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 307. Le Sénat a adopté à l'unanimité. § Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.