Projet de loi de finances pour 2023

président. – Nous examinons l’avis de Sylvie Robert sur les crédits relatifs à la « Création, à la transmission des savoirs et à la démocratisation de la culture ».

président. – Nous examinons le rapport pour avis de Laure Darcos sur les crédits consacrés à la recherche de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

président. – Nous examinons le rapport pour avis de Claude Kern sur le programme 185 de la mission « Action extérieure de l’État ».

Nous examinons les crédits du rapport pour avis de notre collègue Nathalie Delattre sur le programme « Enseignement technique agricole » du projet de loi de finances (PLF) 2023.

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Jacques Grosperrin sur les crédits consacrés à l'enseignement scolaire dans le projet de loi de finances pour 2023.

Un avis de sagesse serait peut-être une façon de ne pas s'exprimer : est-ce cohérent quand on est saisi pour avis ?

Mes chers collègues, je vous propose de suspendre brièvement notre réunion avant de passer au vote. (La réunion est suspendue) Mes chers collèges, nous reprenons nos échanges.

Nous examinons à présent le rapport pour avis de notre collègue Jean-Raymond Hugonet sur le projet de loi de finances pour 2023.

Monsieur le Ministre, nous vous recevons aujourd'hui en vue de l'examen, par le Sénat, des crédits consacrés à l'enseignement agricole dans le projet de loi de finances pour 2023. Je vous remercie d'avoir accepté notre invitation qui nous permet de renouer avec un rendez-vous que nous avions quelque peu mis entre parenthèses depuis 2019, date à...

Je précise pour vos collaborateurs que les crédits seront débattus dans l'hémicycle le 1er décembre dans la soirée.

Je vous remercie monsieur le ministre. Vous avez vu l'intérêt de notre commission pour l'enseignement agricole : mes collègues étaient nombreux à intervenir. Ceci démontre bien que l'enseignement agricole est un élément extrêmement important pour la vitalité des territoires que nous représentons. Merci pour le temps que vous avez pris à nous ré...

Et vous êtes aussi le bienvenu au lycée d'Hasparren ! Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 20.

Nous débutons cette semaine par l'examen des crédits du programme « Patrimoines » au sein de la mission « Culture ».

Afin de compléter votre information, nous recevrons M. Guillaume Poitrinal, le président de la Fondation du patrimoine, le 7 décembre, et nous organiserons en janvier une table ronde sur la compatibilité entre transition énergétique et préservation du patrimoine. La réunion est close à 10 h 35. - Présidence de M. Laurent Lafon, président - ...

Nous poursuivons nos auditions sur le projet de loi de finances pour 2023 en accueillant Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale chargée de la jeunesse et du Service national universel (SNU) et Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'économi...

Nous avons entendu parler d'un projet de loi en préparation pour généraliser le SNU : qu'en est-il ?

Merci pour toutes ces réponses. Le compte rendu de cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 17 h 50.

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Jérémy Bacchi sur le projet de loi de finances pour 2023.

Nous examinons à présent le rapport pour avis de notre collègue Jean-Jacques Lozach sur les crédits consacrés au sport dans le projet de loi de finances pour 2023.

Je retiens le message d'alerte envoyé au ministère des sports sur les JOP et sur la trajectoire après 2024. Le rapporteur propose de s'en remettre à la sagesse du Sénat. Je vais mettre au vote la proposition du rapporteur.